50 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Abus de droit
page.resultat.outils.ajouterAMesRecherches

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1939

Josserand, Louis (1868-1941 ; juriste)

De l'esprit des droits et de leur relativité : théorie dite de l'abus des droits / par Louis Josserand,...
2e éd. rev. et mise au courant de la législation, de la jurisprudence, de la doctrine et du droit comparé
Librairie Dalloz
Livres

2 1962

Dubouis, Louis

La théorie de l'abus de droit et la jurisprudence administrative / par Louis Dubouis,... ; préf. de Eugène Desgranges,...
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Livres

3 1976

Lofberg, John Oscar

Sycophancy in Athens / by John Oscar Lofberg,...
Ares
Livres

4 1979

L'abus de droit
CEDAM
Livres

5 1985

Cope, Malcom

Duress, undue influence and unconscientious bargains / by M. Cope,...
Law book company
Livres

6 1990

Colloque de droit européen (19 ; 1989 ; Luxembourg)

L'abus de droit et les concepts équivalents : principe et applications actuelles : actes du dix-neuvième Colloque de droit européen, Luxembourg, 6-9 novembre 1989 / Conseil de l'Europe, [Affaires juridiques]...
Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation
Livres

7 1990

Optimisation fiscale et abus de droit / [Noël Chahid-Nouraï, Sicco Faber, Henri de Feydeau... [et al.] ; préf. de Noël Chahid-Nouraï et Olivier Fouquet,...
Ed. de Fiscalité européenne
Livres

8 1991

Colloque de droit européen (19 ; 1989 ; Luxembourg)

L'abus de droit et les concepts équivalents. Addendum : principe et applications actuelles : actes du dix-neuvième Colloque de droit européen, Luxembourg, 6-9 novembre 1989 / Conseil de l'Europe, Affaires juridiques ; contribution de M. Nikitas Aliprantis
Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation
Livres

9 1993

Bathmanabane, Pascal

L'abus du droit syndical / Pascal Bathmanabane,... ; avant-propos de Jacques Barthélémy,... ; préf. de Jean-Jacques Gatineau,...
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Livres

Consultable sur Gallica

10 1993

Levi, Giulio (1941-....)

L'abuso del diritto / Giulio Levi
A. Giuffrè
Livres

Récupérer les notices

(0)
(50)

autres Ressources