30 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Impôt sur les instruments financiers, valeurs mobilières, etc.
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1935

Rogeon, Raymond

Le régime fiscal des sociétés et des valeurs mobilières : impôts directs, droits d'enregistrement, taxes spéciales, impôts sur le chiffre d'affaires / par Raymond Rogeon,... Lucien Durand,... Vincent Bourrel,...
Librairie Dalloz
Livres

2 1979

Courtois, Pierre

L'imposition des profits de bourse et autres gains sur titres / Pierre Courtois,..
Librairies techniques
Livres

Consultable sur Gallica

3 1983

Petiot, Florence

La Fiscalité des valeurs mobilières étrangères ... / Florence Petiot.
Université de Poitiers
Livres

4 1983

France. Ministère de l'économie et des finances (1981-1984)

Guide des valeurs mobilières... / Ministère de l'économie et des finances. - 1re éd
Journaux officiels
Livres

5 1983

France. Ministère de l'économie et des finances (1981-1984)

Régime fiscal, régimes spéciaux / Ministère de l'économie et des finances
Journaux officiels
Livres

6 1987

Association française des banques

Les cessions de valeurs mobilières : aspects juridiques et fiscaux / Association française des banques
Association française des banques
Livres

7 1988

Conseil national du crédit et du titre (France)

La fiscalité de l'épargne dans le cadre du marché intérieur européen / Conseil national du crédit
Direction des journaux officiels
Livres

Consultable sur Gallica

8 1988

France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation

Fiscalité et marché unique européen / rapport d'étape au Ministre d'Etat, Ministre de l'économie, des finances et de la privatisation ; Commission présidée par Marcel Boiteux
la Documentation française
Livres

9 1988

France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation

Fiscalité et marché unique européen / rapport d'étape au Ministre d'Etat, Ministre de l'économie, des finances et de la privatisation ; Commission présidée par Marcel Boiteux
éd. sur microforme
la Documentation française
Livres

10 1988

Association française des banques

Le régime fiscal des produits d'obligations et autres titres d'emprunt négociables / AFB, Association française des banques
AFB
Livres

Récupérer les notices

(0)
(30)

autres Ressources