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1 1963

France. Mission recherche Education nationale-Finances

Formules contractuelles de collaboration dans le cadre des relations université-industrie / projet de note établi par M. J.E. Dubois,... ; Ministère des finances, Service de l'Inspection générale des finances ; Ministère de l'éducation nationale ; Mission recherche Éducation nationale-Finances
Mission recherche Éducation nationale-Finances
Livres

2 1976 - 1981

Centre national de la recherche scientifique (France). Centre de documentation scientifique et technique

Catalogue des rapports de fin de contrat DGRST déposés au Centre de documentation scientifique et technique / Centre national de la recherche scientifique
Editions du Centre national de la recherche scientifique
Périodiques et collections

3 1977 -...

Grande-Bretagne. Department of health and social security

Research and development report and handbook : a report and list of projects supported by the Department in the financial year... / Department of health and social security
HM Stationery office
Périodiques et collections

4 1979

Communautés Européennes (Bruxelles). Biologie, radioprotection et recherche médicale

Catalogue des contrats : programme de recherche « Radioprotection » : 1976-1980 = Katalog over kontrakter : forskningsprogrammet « Strålingsbeskyttelse » = Förderungskatalog : Forschungsprogramm « Strahlenschutz » / Commission of the European communities, Directorate-General for research, science and education, Biology, radiation protection and medical research ; Directorate-General employment and social affairs, Direction health and safety
2e éd
Commission of the European communities
Livres

5 1980

France

Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles : décret, circulaire et instruction du 26 décembre 1978
Journaux officiels
Livres

6 1984

France

Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles / Commission centrale des marchés, C.C.M
2e éd. 1982, réimpr. 1984
Journaux officiels
Livres

7 1986

France. Commission centrale des marchés

Marchés publics, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978) / [Commission centrale des marchés]
3e éd. 1986
Direction des journaux officiels
Livres

8 1986

Conférence des présidents d'université (France)

Universités 1985 : un nouveau contrat avec le pays : les relations contractuelles universitaires / Conférence des présidents d'université, Paris, 13-14 juin 1985
la Documentation française
Livres

9 1987

France. Direction générale de la recherche et de la technologie

Actions de recherche et de développement des Communautés européennes / Ministère de l'éducation nationale, Ministère de la recherche et de l'enseignement supérieur, Direction générale de la recherche et de la technologie, Délégation aux affaires internationales ; Centre national de la recherche scientifique, Direction des relations et de la coopération internationales
Ministère de la recherche et de l'enseignement supérieur, Direction générale de la recherche et de la technologie, Délégation aux affaires internationales
Livres

10 1987

France. Commission centrale des marchés

Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles : décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978 / [Commission centrale des marchés]
4ème éd., réimpr. 1987
Direction des journaux officiels
Livres

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