1

Cour impériale de Poitiers. Audience... du 30 juillet 1857. Installation de M. Bardy, conseiller, et de M. Octave Troplong, avocat général

Livres
2

France. Cour d'appel (Poitiers)

Journal des audiences du Tribunal d'appel séant à Poitiers

1800 - 1805

Périodiques et collections
3

Mangin, Claude (1786-1835)

Acte d'accusation contre l'ex-général Berton et ses complices / Cour royale de Poitiers ; [signé : Mangin, 24 juillet 1822]

1822

Livres
4

France. Cour d'appel (Poitiers)

Journal des arrêts de la Cour royale de Poitiers... / rédigé par MM. Boncenne, Bréchard, Foucher, Pervinquière, Bourgnon, Pontois, Calmeil, Brochain, et Richard,... et publié par M. A. Chauveau,...

E.-P.-J. Catineau

1823 - 1825

Périodiques et collections
Consultable sur Gallica
5

France. Cour d'appel (Poitiers)

Jurisprudence de la Cour royale de Poitiers, ou Journal des arrêts rendus par cette cour , rédigé par M. Eugène Guillemeteau, avocat près la Cour royale de Poitiers, docteur en droit, et MM. Pontois, Calmeil, Gaillard et Grellaud, avocats près la même cour

de l'Imprimerie de Saurin

1830 - 1830

Périodiques et collections
Consultable sur Gallica
6

France. Cour d'appel (Poitiers)

Recueil des arrêts de la Cour royale de Poitiers, en matière civile, commerciale et criminelle / par plusieurs magistrats et jurisconsultes

Ch. Pichot, libraire

1845 - 1848

Périodiques et collections
7

France. Cour d'appel (Poitiers)

[Acte (Recueil)]

Recueil des arrêts de la Cour d'appel de Poitiers, en matière civile, commerciale et criminelle... Par MM. Orillard et Trichet fils ainé,...

C. Pichot

1847 - 1848

Livres
Consultable sur Gallica
8

France. Cour d'appel (Poitiers)

Jurisprudence poitevine : journal des arrêts de la Cour de Poitiers...

1850 - 185.

Périodiques et collections
9

Cour d'appel de Poitiers. Procès-verbal d'installation de M. Rieff, premier président. [Discours de MM. Damay, Barbault de La Motte, Rieff, 20 novembre 1851.]

impr. de A. Dupré

1851

Livres
10

Sèze, Casimir de

Cour d'appel de Poitiers. Installation de M. de Sèze, premier président, audience de rentrée du 8 novembre 1852. [Discours de MM. Damay, Barbault de La Motte, de Sèze.]

impr. de A. Dupré

1852

Livres

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