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Haute-Saône

Département de la Haute-Saône. Tableau des distances légales en myriamètres et kilomètres de chaque commune au chef-lieu de canton, au chef-lieu d'arrondissement et au chef-lieu du département . Mis à jour en février 1952
Livres

2 1839-1867

Mémoires de la Commission d'archéologie de la Haute-Saône ["puis" de la Commission d'archéologie et des sciences historiques]
[s.n.?]
Périodiques et collections

3 1852-1903

Haute-Saône

Ministère de l'Intérieur. Département de la Haute-Saône. Compte au 1er juillet... des recettes et des dépenses départementales ordinaires, facultatives, extraordinaires et spéciales
Impr. de Suchaux
Livres

4 1853

Haute-Saône

Instructions de la commission hippique aux cultivateurs et aux éleveurs de cheveaux dans la Haute-Saône / Préfecture de la Haute-Saône
L. Suchaux
Livres

Consultable sur Gallica

5 1855-1874

Haute-Saône

Département de la Haute-Saône. Supplément au budget départemental de l'exercice... ou Report de... [...]...
Impr. de Suchaux
Livres

6 1861

Isoard, Léopold (1822-1887)

Département de la Haute-Saône. Rapport d'ensemble présenté au Conseil général par M. L. Isoard,...
impr. de L. Suchaux
Livres

7 1862

Haute-Saône

[Acte. 1862-03-01]
Département de la Haute-Saône. Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes. Instruction générale du 20 juin 1859 et arrêté du Préfet du 1er mars 1862
imp. de Ve Berger-Levrault et fils
Livres

8 1867

Haute-Saône

Annexe N° 6. Projet de révision de l'intérêt des communes à l'existence des chemins de grande communication et d'intérêt commun
Impr. de Vve Berger-Levrault
Livres

9 1869

Marmier, Alfred-Philippe-Claude-Gabriel-Ferdinand-Étienne, duc de

Département de la Hte Saône. 3e Circons. électorale. Protestation à MM. les président et membres du corps législatif
Livres

10 1873

Frégot, H.

Département de la Haute-Saône. Rétablissement, sur le territoire français, des voies navigables interceptées par la nouvelle frontière. Canal de la Saône à la Moselle et à la Meuse, voies et moyens d'exécution. Rapport de l'ingénieur en chef. Conseil général. Session d'avril 1873. [Signé : H. Frégot.]
impr. de Berger-Levrault
Livres

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