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1  

Sévène, Raimond

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... [par] M. Sévène (Raimond),... ["Jus romanum De Donationibus et guibus alienare licet, vel non". - Code civil : Des Droits vivils. - Pandectes : Des Contrats et obligations. - Code de procédure civile : De la mise en cause des garans. - Code de commerce : Des Livres de commerce.]
Livres

2  

Selves, Emile

Thèse pour la licence : [Jus romanum : De Interdictis." - Code Napoléon : De la Prescription. - Procédure civile : De la mise au rôle et du désistement. - Droit criminel : De la Prescription des peines.] / soutenue par M. Emile Selves
Imprimerie de Bellegarigue
Livres

Consultable sur Gallica

3  

Arnal, Edouard

Thèse pour la licence : [Jus romanum : De Usufructu. - Code Napoléon : De la Propriété. - Droit administratif : Des Principes généraux en matière de juridiction gracieuse. - Code de commerce : de la Lettre de change] / soutenue par M. Edouard Arnal
Imprimerie de Bellegarigue
Livres

Consultable sur Gallica

4 18.. - 19..

Faculté de droit (Toulouse)

Rapport sur les concours de la Faculté de droit de Toulouse pendant l'année scolaire ...
Périodiques et collections

5 1827

Enjalbert, Léo

Acte public pour la licence,...soutenu le 8 Août 1827,... / M. Léo Enjalbert, né à Millau (Aveiron)
Impr. de Caunes
Livres

Consultable sur Gallica

6 1827

Castel, Pierre-Antoine

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... / [soutenu par] M. Castel (Pierre-Antoine),...
impr. de Caunes
Livres

Consultable sur Gallica

7 1835

Carreta, Etienne-Jean-Paul

Acte public pour la licence, Faculté de droit de Toulouse ; [Jus romanum : Instit. Lib. 2, tit. 1 ; Des privilèges et hypothèques, code civil ; De la communication au ministère public, code de procédure civile ; De la lettre de change, code de commerce] / soutenu par M. Carreta (Etienne-Jean-Paul),...
Imprimerie de Marie Escudier
Livres

Consultable sur Gallica

8 1835

Capin, Jean-Maffre

[De codicillis, jus romanum ; Du partage et des rapports, code civil ; Des reprises d'instance et constitution de nouvel avoué, code de procédure ; De la cession de biens, code de commerce] : acte public pour la licence... / soutenu par Capin (Jean-Maffre),... ; Faculté de droit de Toulouse
impr. de M. Escudier
Livres

Consultable sur Gallica

9 1835

Cazes, Gabriel-Hippolyte

[De heredibus instituendis, jus romanum ; Des privilèges et hypothèques, code civil ; De la descente sur les lieux, code de procédure civile ; Des commissionnaires en général, code de commerce] : acte public pour la licence... / soutenu par Cazes (Gabriel-Hippolyte),... ; Faculté de droit de Toulouse
impr. de M. Escudier
Livres

Consultable sur Gallica

10 1835

Carcenac, Paul-Alphonse

[De satisdatione tutorum velcuratorum, jus romanum ; Du mode d'inscription des privilèges et hypothèques, code civil ; Des exceptions, code de procédure ; De la lettre de change, code de commerce] : acte public pour la licence... / soutenu par M. Carcenac (Paul-Alphonse),...
impr. de M. Escudier
Livres

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