13 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1  

Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859)

Code forestier [supplément aux Cinq codes annotés par J.-B. Sirey et L. M. de Villeneuve]
impr. de Marchand Du Breuil
Livres

2  

Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859)

Supplément aux Cinq codes [annotés par J.-B. Sirey et L. M. de Villeneuve], années 1824, 1825, 1826
impr. de Marchand Du Breuil
Livres

3 180? - 1950

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
Sirey
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1824

Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)

Les Cinq codes, annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante ... par J.-B. Sirey,... et L.-M. de Villeneuve,...
Bureau d'administration du "Recueil général des lois et des arrêts"
Livres

Consultable sur Gallica

5 1838 - 1844

Pasicrisie, ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle... par L. M. Devilleneuve,... et par A. Carette,... Complété pour la Belgique... [1re série. Partie française. Tribunal (puis Cour) de Cassation.]
Livres

6 1839

Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859)

Dictionnaire du contentieux commercial ou Résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce ; suivi du texte annoté du Code de commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la contrainte par corps / par M.L.M. Devilleneuve,... et par G. Massé,...
Recueil général des lois et des arrêts
Livres

7 1839 - 1841

Pasicrisie, ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique... par L. M. Devilleneuve,... et par A. Carette,... complété pour la Belgique... [1re série. Partie française. Cours d'appel.]
Livres

8 1840 - 1843

Recueil général des lois et des arrêts : avec notes et commentaires, présentant sur chaque question le résumé de la jurisprudence et la doctrine des auteurs / rédigé sur l'ancien Recueil général des lois et des arrêts, fondé par M. Sirey, revu et complété par L. M. Devilleneuve,... et A.-A. Carette,.... 1re série, 1791-1830
M. Pouleur
Livres

9 1845

Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859)

Dictionnaire du contentieux commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce, suivi du texte annoté du nouveau Code de commerce, avec un Supplément contenant la législation et la jurisprudence jusqu'en 1845... par M.L.M. Devilleneuve,... et par G. Massé,... 2e édition
Cosse et N. Delamotte
Livres

10 1846

[Factum. Loterie de MonvilleAffaire). 1846]

Extrait du recueil général des lois et arrêts, par MM. Devilleneuve et Carette. Affaire de la loterie de Monville
imp. de Cosse
Livres

Récupérer les notices

(0)
(13)

autres Ressources