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Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

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Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Chambre des Députés. Session de 1828. Discours de M. le Cte Duchatel,... sur le budget des dépenses, administration de l'enregistrement et des domaines [28 juillet 1828]

impr. de Guiraudet

Livres
2

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Chambre des Députés. Session de 1828. Opinion de M. le Cte Duchatel sur le budget des recettes de 1829

impr. de Guiraudet

Livres
3

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau rapport fait par Duchatel (de la Gironde),... au nom de la commission des finances sur les droits d'enregistrement et de timbre. Séance du 29 messidor de l'an IV

Impr. nationale

1795

Livres
4

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom de la commission des finances, par Duchatel... [Payement des créances des secrétaires du Roi.] Séance du 20 prairial an IV

Impr. nationale

1795

Livres
5

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution fait et présenté au nom de la commission chargée d'examiner les bonifications à faire dans la perception des droits d'enregistrement, par Duchatel (de la Gironde),... Séance du 25 nivôse an IV

Impr. nationale

1795

Livres
6

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, sur les droits d'enregistrement et du timbre, par Duchatel (de la Gironde),... Séance du 19 floréal an IV

Impr. nationale

1795

Livres
7

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde),... au nom de la commission des finances sur le paiement du troisième quart du prix des domaines nationaux. Séance du 16 messidor l'an IV

Impr. nationale

1795

Livres
8

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la commission des finances, par Duchatel (de la Gironde) sur le rétablissement de la loterie nationale. Séance du 26 ventôse an IV

Impr. nationale

1795

Livres
9

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur le projet de résolution présenté par la commission des finances comme complément des lois sur le timbre. Séance du 4 germinal an V

Impr. nationale

1796

Livres
10

Duchâtel, Charles Jacques Nicolas (1751-1844)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté au Conseil par la commission des finances, concernant les droits d'enregistrement. Séance du 6 germinal an V

Impr. nationale

1796

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