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    • Bouchet, Émile (1840-1918)
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1  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux marins de l'inscription maritime dont la pension a été liquidée avant la loi du 11 avril 1881, les avantages de cette loi, et de supprimer la retenue sur ceux de ces marins qui continuent à naviguer et qui sont en possession de la pension dite demi-solde, présentée par MM Granet, Bouchet, Peytral,... (23 janvier 1882.)
impr. de A. Quantin
Livres

2  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 22 du décret du 2 février 1852, relatif à l'élection des députés (urne électorale), présentée par MM. Bouchet, Bosc, Daumas,... (28 juin 1881.)
impr. de A. Quantin
Livres

3  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Proposition de loi relative à la modification du décret du 29 décembre 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons à consommer sur place, présentée par M. Émile Bouchet,... (2 décembre 1872.)
impr. de Cerf et fils
Livres

4  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Proposition de loi relative aux urnes électorales, présentée par MM. Clovis Hugues et Émile Bouchet,... (8 février 1883.)
impr. de A. Quantin
Livres

5  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Proposition de loi tendant à étendre à tout prêteur sur hypothèque les dispositions édictées en faveur du Crédit foncier exclusivement, par le décret du 28 février 1852 et la loi du 10 juin 1853, présentée par MM. Émile Bouchet, Parent, Saint-Martin,... (12 mai 1877.)
impr. de Cerf et fils
Livres

6  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Proposition de loi tendant à supprimer le droit de circulation et de consommation sur les vins et spiritueux dans les villes de 10,000 âmes et au-dessus, présentée par M. Émile Bouchet,... (20 juillet 1876.)
impr. de Cerf et fils
Livres

7  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Rapport fait au nom de la 2e Commission des pétitions, sur la pétition du Sr Jean Dupuis, citoyen français demeurant à Han-Kow (Chine), par M. Émile Bouchet,... (14 juin 1879.)
impr. de Cerf et fils
Livres

8  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Rapport fait au nom de la 37e Commission des pétitions, sur la pétition des habitants notables d'Avignon (Vaucluse), relative à la création d'une chaire de philologie romane dans les Facultés de lettres, par M. Émile Bouchet,... (24 novembre 1875.)
impr. de Cerf et fils
Livres

9  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de M. Guichard ayant pour objet la résiliation, avant le 22 juillet 1875, de traités passés avec la Compagnie des messageries maritimes... 2°le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre l'État et la Compagnie des messageries nationales, par M. Émile Bouchet,... (23 juillet 1875.)
impr. de Cerf et fils
Livres

10  

Bouchet, Émile (1840-1918)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. É. Bouchet, portant réorganisation du corps des commis de la marine, par M. Émile Bouchet,... (25 mai 1878.)
impr. de Cerf et fils
Livres

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