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Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

République française. Préfecture de la Gironde. Circulaire du ministre de l'Intérieur [O. B. de Fourtou] à MM. les préfets... 5 octobre 1877
imp. de Ragot
Livres

2 1870

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Aux habitants de... Ribérac. [Réponse de O. Bardi de Fourtou aux accusations dont il a été l'objet comme maire de Ribérac.]
impr. de Delecroix
Livres

3 1871

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi portant abrogation du décret du 24 octobre 1870, qui a déclaré français les israélites indigènes de l'Algérie... par M. de Fourtou,...
Impr. de Cerf
Livres

4 1871

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Giraud, et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la loi électorale, par M. de Fourtou,...
Impr. du Journal officiel
Livres

5 1871

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Rapport sommaire fait au nom de la commission d'initiative parlementaire, sur la proposition présentée par MM. Giraud et plusieurs de ses collègues tendant à modifier la loi électorale par M. de Fourtou,...
Impr. de C. de Mourgues frères
Livres

6 1872

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. le général Ducrot tendant à autoriser M. le garde des sceaux à poursuivre l'Indépendant des Pyrénées-Orientales et la Constitution... par M. de Fourtou,...
Impr. de Cerf
Livres

7 1872

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention de poste avec l'empire d'Allemagne... par M. de Fourtou,...
Impr. de Cerf
Livres

8 1873

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture de divers crédits au ministre des travaux publics sur l'exercice 1872 et sur l'exercice 1873... / présenté par M. Thiers,... et par M. de Fourtou,... (15 mars 1873)
Impr. de Cerf et fils
Livres

9 1873

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de nouvelles lignes concédées à la Compagnie de l'Est et l'approbation d'une convention passée avec cette Compagnie / présenté par M. Thiers,... et par M. de Fourtou,... (6 janvier 1873)
Impr. de Cerf et fils
Livres

10 1873

Bardy de Fourtou, Oscar (1836-1897)

Projet de loi portant ouverture d'un crédit additionnel de vingt mille francs au chapitre premier, section première du budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts,... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. de Fourtou,... (23 décembre 1873.)
Impr. de Cerf et fils
Livres

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