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Fiscalité écologique -- France -- 1990-2020

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France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable (3)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (2)
France. Sénat (1958-....). Commission des finances (1)

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français (15)

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2000-2099 (15)

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Fiscalité écologique (15)
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Fiscalité écologique -- France -- 1990-2020 (15)
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France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

La fiscalité environnementale en France : un état des lieux / Commissariat général au développement durable, Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Commissariat général au développement durable, Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

2013

Livres
2

France. Sénat (1958-....). Commission des finances

Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2 / Sénat, Session ordinaire de 2008-2009, Commission des finances, Groupe de travail ; [rédigé] par Mme Fabienne Keller,...

Sénat

2009

Livres
3

Larané, André (1952-....)

Sauver le climat et gagner plus : des revenus plus élevés avec une énergie plus chère / André Larané ; illustrations de Dominique Rousseau

"Herodote.net" éditions

2020

Livres
4

L'analyse de cycle de vie : enjeux autour de sa monétarisation : actes du séminaire du 24 mai 2017 / [organisé par le Commissariat général au développement durable, Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable]

Commissariat général au développement durable

2017

Livres
5

Muet, Pierre-Alain (1945-....)

Une fiscalité au service d'une croissance durable / Pierre-Alain Muet ; avec la collaboration de Denis Gettliffe et Guillaume Robert

Fondation Jean-Jaurès

2010

Livres
6

France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Fiscalité environnementale : un état des lieux / Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer en charge des relations internationales sur le climat, [Commissariat général au développement durable, Service de l'observation et des statistiques] ; [contributeurs, François-Xavier Pourquier et Augustin Vicard]

Commissariat général au développement durable, Service de l'observation et des statistiques

2017

Livres
7

France. Assemblée nationale (1958-....). Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds

Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds / Assemblée nationale ; présenté par M. Jean-Paul Chanteguet,...

Assemblée nationale

2014

Livres
8

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Rapport d'information sur la mise en place de la taxe poids lourds / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ; et présenté par M. Hervé Mariton,...

Assemblée nationale

2011

Livres
9

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Rapport d'information sur la fiscalité écologique / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ; présenté par MM. Michel Diefenbacher,... et Jean Launay,...

Assemblée nationale

2009

Livres
10

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds / Sénat, Session ordinaire de 2013-2014 ; présidente, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx,... ; rapporteurs, Mme Virginie Klès,...

Sénat

2014

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