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1 2001

Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes

Responsabilité pénale en droit du travail et délégation de pouvoirs / CERAL, Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes ; [réd. par Pascale Pinaud]
CERAL
Livres

2 1996

Le risque pénal dans l'entreprise / Jean Acquaviva,... Annie Bac,... Thierry Schneider,... [et al.]
Nouvelles éd. Fiduciaires
Livres

3 1998

Verkindt, Pierre-Yves (1953-....)

L'intervention des entreprises extérieures : gérer les risques / Pierre-Yves Verkindt,... Vincent Caron,... Thierry Joffredo,...
Fidal éd.
Livres

4 1996

Conférence générale des tribunaux de commerce de France. Congrès national (1996 ; Marseille)

La responsabilité du chef d'entreprise / Conférence générale des tribunaux de commerce de France, congrès national, 25 octobre 1996, Marseille ; [réd.] par Jean Aubert,...
Association des magistrats et anciens magistrats consulaires de France
Livres

5 1999

Seillan, Hubert (1944-....)

Responsabilité pénale : dangers, accidents, maladies, catastrophes / Hubert Seillan
Éd. P.
Livres

6 1996

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France

Accidents du travail : limiter les obligations des entreprises aux risques professionnels : rapport adopté par l'Assemblée générale du 21 mars 1996 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris ; présenté au nom de la Commission du travail et des questions sociales ; par M. Julien Bourgeois
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

7 2015

Gibirila, Deen (1948-....)

Responsabilité civile des dirigeants de sociétés : à jour au 1er septembre 2015 / Deen Gibirila
Éditions Francis Lefebvre
Livres

8 2018

Attuel-Mendes, Laurence (1976-....)

La responsabilité du chef d'entreprise / par Laurence Attuel-Mendès
[Éd.] à jour au 1er juin 2018
Ordre des experts-comptables
Livres

9 2013

Dominguez, Francis (1953-....)

Dirigeants (de droit ou de fait), entrepreneurs : vos responsabilités et exonérations / Francis Dominguez
Éd. du Guerrier
Livres

10 1986

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Direction générale adjointe chargée des études et de l'information

Accidents du travail : répartition des fonctions et responsabilité pénale / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des études
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

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