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    • Industries métallurgiques -- Conventions collectives -- Île-de-France (France)
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1 1986

France. Ministère des affaires sociales et de l'emploi

Convention collective régionale, Industries métallurgiques OETAM (région parisienne) : du 16 juillet 1954 (étendue par arrêté du 18 août 1965) / [Ministère des affaires sociales et de l'emploi]. - 9e éd. du 18 décembre 1986
Direction des journaux officiels
Livres

2 1984

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1984-1986)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques (Région parisienne) / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. - 7e éd. mise à jour au 6 janvier 1984
Journaux officiels
Livres

3 1998

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité

Convention collective régionale, Industries métallurgiques, OETAM, région parisienne : 16 juillet 1954, étendue par arrêté du 11 août 1965 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]
16e éd., février 1998
Direction des journaux officiels
Livres

4 1990

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques OETAM (région parisienne) : du 16 juillet 1954 (étendue par arrêté du 11 août 1965) / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
12e éd., juillet 1990
Direction des journaux officiels
Livres

5 1989

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques OETAM (région parisienne) : du 16 juillet 1954 (étendue par arrêté du 18 août 1965) / Ministère des affaires sociales et de l'emploi et de la formation professionnelle
11e éd., février 1989
Direction des journaux officiels
Livres

6 1985

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1984-1986)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques (région parisienne) / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. - 8e éd. mise à jour au 7 décembre 1984
Journaux officiels
Livres

7 1995

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques OETAM (région parisienne) : du 16 juillet 1954 (étendue par arrêté du 11 août 1965) / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
14e éd., mars 1995
Direction des journaux officiels
Livres

8 1971

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1969-1972)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques (Région parisienne) / Ministère du travail
Journaux officiels
Livres

9 1982

France. Ministère du travail (1981-1983)

Convention collective régionale, Industries métallurgiques (Région parisienne) / Ministère du travail
4e éd.
Journaux officiels
Livres

10 2016

Convention collective régionale Industries métallurgiques, région parisienne, OETAM : du 16 juillet 1954, mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendue par arrêté du 10 décembre 1979 / [publiée par le Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social]
22e éd., mai 2016
Direction de l'information légale et administrative
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