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    • Mariage, partenariats et unions (droit) - France - Histoire = 346.440 1609 (23e éd.)
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1 1868

Golbery, Gaston de (1847-....)

De Constitutione dotis. De la communauté en général et en particulier de certaines clauses tendant à la modifier...] Thèse pour la licence... 28-12-1868... / par G. de Golbéry, de St. Dié (88)
E. Huder
Livres

2 2009

Agresti, Jean-Philippe

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit / Jean-Philippe Agresti ; préface, Jacques Poumarède,...
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Livres

3 1866

Demolombe, Charles

Traité du mariage et de la séparation de corps. Tome second / par C. Demolombe,...
3e éd.
A. Durand
Livres

4 1898

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Traité théorique et pratique de droit civil / par G. Baudry-Lacantinerie,.... Du contrat de mariage. Tome deuxième / J. Le Courtois,... et F. Surville,...
L. Larose
Livres

5 1900

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Traité théorique et pratique de droit civil / par G. Baudry-Lacantinerie,.... Du contrat de mariage. Tome troisième / J. Le Courtois,... et F. Surville,...
L. Larose
Livres

6 1897

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Traité théorique et pratique de droit civil / par G. Baudry-Lacantinerie,.... Du contrat de mariage. Tome premier / J. Le Courtois,... et F. Surville,...
L. Larose
Livres

7 1865

Demolombe, Charles

Traité du mariage et de la séparation de corps. Tome premier / par C. Demolombe,...
3e éd.
A. Durand
Livres

8 1860

Comeau, Amédée de (1836-1864)

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le lundi 20 août 1860 à midi : [Jusromanum : De Jure dotium. - Code Napoléon : De la Communauté en général et des conventions exclusives de communauté. - Droit administratif : Du Conseil de préfecture statuant au contentieux : compétence, procédure, voies de recours.] / par Amédée de Comeau, ...
Imprimerie de Édouard Huder
Livres

Consultable sur Gallica

9 1816

Comeau, Nicolas-Alphonse-Gustave de (1794-1863)

Acte public sur le contrat de mariage soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, mercredi 28 février 1816, à quatre heures de relevée pour obtenir le grade de licencié en droit, par Nic.-Alph.-Gust. de Comeau, bachelier en droit de Tonneins, départ. de Lot et Garonne
Livres

Consultable sur Gallica

10 1817

Comment, Jean (1793-1830)

Acte public sur les dispositions générales relatives au Contrat de mariage et aux droits respectifs des époux soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, jeudi 29 mai 1817, à quatre heures de relevée pour obtenir le grade de licencié en droit, par Jean Comment, bachelier en droit et ès lettres, d'Altkirch, département du Haut-Rhin
Livres

Consultable sur Gallica

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