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C'est Semés des Perles devant les pourceaus : Leçon donnée Par Ro... [Robespierre] : [estampe] / [non identifié]
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2 2000

Rappard, Philippe

L'État et la psychose / Philippe Rappard
l'Harmattan
Livres

3 2002

Lutter contre l'impunité : [actes du colloque tenu] à Bruxelles du 11 au 13 mars 2002 ; suivi de les principes de Bruxelles contre l'impunité et pour la justice internationale
Bruylant
Livres

4 2003

La responsabilité pénale du président de la république / [publ. par le] Centre de droit de la responsabilité de l'Université du Maine ; sous la dir. e Christophe Guettier et Armel Le Divellec
l'Harmattan
Livres

5 2003

France. Présidence de la République

Le statut pénal du président de la République / rapport au président de la République ; Commission de réflexion sur le statut pénal du président de la République présidée par le Prof. Pierre Avril
la Documentation française
Livres

6 2004

Droit des immunités et exigences du procès équitable : actes du colloque du 30 avril 2004 / [organisé par le] Centre de recherches communautaires, CERCO-CDE, Faculté de droit de Paris Saint-Maur ; sous la dir. de Isabelle Pingel
Pédone
Livres

7 2004

Channet, Aurélie

La responsabilité du président de la République : la contribution de la "Commission Avril" / Aurélie Channet ; préf. de Vlad Constantinesco
l'Harmattan
Livres

8 2008

Institut de sciences criminelles (Poitiers). Journée d'étude (17 ; 2008)

La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international / dix-septièmes Journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, vendredi 30 et samedi 31 mai 2008 ; sous la direction de Michel Danti-Juan,...
Éd. Cujas
Livres

9 2008

Bottini, Fabien (1976-....)

La protection des décideurs publics face au droit pénal / Fabien Bottini,... ; avant-propos de Jacques Robert,... ; préface de Gilles Lebreton,...
LGDJ-Lextenso éd.
Livres

10 2009

Vaneigem, Raoul (1934-....)

Ni pardon ni talion : la question de l'impunité dans les crimes contre l'humanité / Raoul Vaneigen
la Découverte
Livres

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