164 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant que sujet.
    • Impôts -- Droit
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Détail des sujets

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1964 - 1972

[Recueil. Fiscalité du cinéma. Coupures de presse]
Documents d'archives et manuscrits

2 1979

Congrès international de droit financier et fiscal (33 ; 1979 ; Copenhague)

Les conséquences des déficits subis dans un pays pour une entreprise ou des entreprises associées ayant des activités internationales sur l'imposition des bénéfices dans d'autres pays / XXXIIIe congrès international de droit financier et fiscal, Copenhague, 1979 ; Association fiscale internationale
Kluwer
Livres

3 1985

Cross-border transactions between related companies : a summary of tax rules / ed. by William R. Lawlor
Kluwer law and taxation publishers
Livres

4 1987

Centre du droit de l'entreprise (Lausanne, Suisse)

Prévoyance professionnelle et fiscalité : travaux de la Journée d'étude de la Faculté de droit de l'Université de Lausanne du 9 octobre 1986 / Centre du droit de l'entreprise (droit industriel, droit d'auteur, droit commercial) de l'Université de Lausanne
Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne
Livres

5 1987

Organisation de coopération et de développement économiques

La Sous-capitalisation ; L'Imposition des artistes du spectacle et des sportifs / Organisation de coopération et de développement économiques
OCDE
Livres

6 1989

Berthelot, Daniel (1944-....)

Statut social et fiscal des athlètes de haut niveau / Daniel Berthelot,... Thierry Lamorlette,.. Raphaële Sablayrolles,... ; préf., Roger Bambuck,...
Économica
Livres

7 1990

Dali, Daniel

Le Régime fiscal des marchands de biens / Daniel Dali ; avant-propos de Philippe de Winandy,...
P. de Winandy
Livres

8 1991

Association interfédérale des coopératives (France)

Les coopératives agricoles et la taxe professionnelle / Interfédérale, aliments du bétail, approvisionnement, céréales, meunerie, oléagineux ; [réd. par] Sidney Touati
Interfédérale
Livres

9 1991

Fiscalité des instruments financiers des entreprises dans la Communauté européenne / sous la dir. du professeur Cyrille David ; préf., Pierre Rivière
Nouv. éd. fiduciaires
Livres

10 1991

Martínez de Pisón, Juan Arrieta

Régimen fiscal de las aguas / Juan Arrieta Martínez de Pisón,...
Ed. Civitas
Livres

Récupérer les notices

(0)
(164)

autres Ressources