Accueil
Liste de notices suite rebond

7 Notices bibliographiques

Privilèges du Trésor

page.resultat.outils.ajouterAMesRecherches

Affiner

Gallica (4)

Texte imprimé et livre numérique (7)

Livres (7)

Consultable sur Gallica (4)
Bibliothèque de recherche (6)
- François Mitterrand (6)
  - Magasin (dans toutes les salles de l'espace Recherche) (5)
  - Magasin - Réserve des Livres rares (salle Y) (1)

Université de Strasbourg (1538-1970). Faculté de droit et des sciences politiques (1)
France (1)
France. Direction générale de la comptabilité publique (1)

Ajouter un filtre

français (6)
français moyen (1)

1500-1599 (1)
1800-1899 (1)
1900-1999 (4)
2000-2099 (1)

Privilèges du Trésor (7)
Sûretés (droit) (2)
Contentieux fiscal (1)

Ajouter un filtre

France (4)
Nantes (Loire-Atlantique, France) (1)
Rome (1)

Ajouter un filtre

Privilèges du Trésor -- France (2)
Privilèges du Trésor -- France -- XIXe siècle 1801 1900 (2)
Contentieux fiscal -- France (1)

Ajouter un filtre

Thèses et écrits académiques (2)
Ouvrages avant 1800 (1)

Pour et sur la région Alsace (1)

Droit (1)

France (6)
Algérie (1)

Voir la sélection (0)

Ajouter à mes références (0)

Information

Veuillez sélectionner au moins une notice dans la liste de résultats.

Tri par :

sur 1

1

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1589]

Recueil des privilèges, octroys, concessions et reiglemens des commissaires enquesteurs et examinateurs du Chastellet de Paris

impr. de P. Mettaier

1589

Livres
Consultable sur Gallica
2

Cailliot, René (1830-1887)

Thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenue publiquement le samedi 16 août 1856 à midi / par René Cailliot,...

Imprimerie Huder

1856

Livres
Consultable sur Gallica
3

Dubuisson-Aubenay, François-Nicolas Baudot

Privilèges de la ville de Nantes / F. N. Dubuisson-Aubenay ; d'après le manuscrit original, avec notes et éclaircissements par Léon Maître et Paul de Berthou

Société des bibliophiles nantais

1902

Livres
Consultable sur Gallica
4

Rougier, Antoine (1877-1927)

Des privilèges du trésor public : thèse pour le doctorat / par Antoine Rougier

Impr. Waltener & Cie

1903

Livres
Consultable sur Gallica
5

Schonseck, Pierre

Le privilège des impôts directs au Maroc : dans ses rapports avec les autres sûretés mobilières / par Pierre Schonseck

1960

Livres
6

France. Direction générale de la comptabilité publique

Instruction codificatrice n °92-60-A du 20 mai 1992, Sûretés réelles et personnelles du Trésor / Ministère du budget, Direction de la comptabilité publique, Sous-direction C, Bureau C2

Direction de la comptabilité publique

1992

Livres
7

Rezek, Stéphane

La pratique du contentieux de l'avis à tiers détenteur / Stéphane Rezek,...

Litec

2001

Livres

Tri par :

sur 1

Télécharger/Imprimer

Vous allez obtenir un document que vous pourrez enregistrer ou imprimer.

Format du fichier :

PDF

TXT

Choisir :

notices abrégées

notices complètes

notices abrégées

notices complètes sans exemplaires

notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public

Intermarc

Unimarc

Envoyer par courriel

Envoi par courriel au format txt :

PDF

TXT

notices abrégées

notices complètes sans exemplaires

notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public

Intermarc

Adresse du destinataire :

Ajouter à mes références

La sélection a bien été ajoutée.

> Accéder à mes références

Exporter dans un tableau

paramétrage public
paramétrage professionnel

Vous allez obtenir un document csv dans une nouvelle fenêtre.

(Sélectionner tout)

Localisation (pour obtenir tous les exemplaires d'une même ressource)

Titre

Auteur

Contributeur

Editeur

Date

Description

Sujet

Couverture

Langue

Format

Vous allez obtenir un document csv dans une nouvelle fenêtre.

Format :

Intermarc

Unimarc

Portée d'une colonne :

1 colonne par zone

1 colonne par sous-zone

Type de données :

Avec données brutes

Données avec étiquette

Sous-notices :

avec sous-notices

sans sous-notices

Données d'exemplaire :

avec données d'exemplaire

sans données d'exemplaire

Identification
Localisation
Cote magasin
Cote libre accès
Droits génériques
Caractéristiques
Exe remarquables
Fonds
Données de numérisation

Numéro de notice

Numéro de regroupement

Collection

Date de dernière modification

Mode d'accès

Mode d'entrée

Numéro d'ordre

Numéro d'inventaire

Identifiant partie exe liée

Numéro d'entrée

Source récolement

Libellé du regroupement

Date de création

Etablissement

Lacune

Statut d'acquisition

Etat de collection

Destination

Complétude pub. en série

Usage

Conservation

Qualification/Volumaison

Note complétude

Etat col/mon

Adresse

Sous-cote

Préfixe

Cote non conrôlée

Format

Ancienne cote 1

Lettrage, millésime ou support

Ancienne cote 2

Numéro

Cote originale (indexée)

Début numéro

Cote originale (non indexée)

Fin numéro

Salle

Nature oeuvre

Discipline

Code critique

Dewey / Per

Microforme

Code auteur

Ancienne cote

Code titre

Droit

Date fin

Permission

Paramètres

Date début

Id. convention

Disponibilité

Particularités

Support physique

Origine

Original

Microforme

Matériel accompagnement

Source bibliographique

Description technique

Numéro exemplaire

Note papier

Ajouts

Type provenance

Note ajouts

Type

Type papier

Date

Nom du fonds

Mention de mécénat

N° à l'intérieur d'un fonds

Département gestionnaire

Date numérisation

Cote support numérisé

Document né numérique

Présence adaptatif

Nb de vues

Type adaptatif

1ère page à afficher

Version adaptatif

Numérisation partielle

Taux qualité adaptatif

Numérisation directe

Signalement adaptatif

Type num. partielle

Consultation adaptatif

Table des matières

Présence E-Pub

Type de TDM

Type E-Pub

Présence de texte

Version E-Pub

Taux de qualité du texte

Qualité E-Pub

Type fichiers num.

Identifiant E-Pub

Taille fichiers num.

Taux qualité E-Pub

Qualité de la numérisation

Accessibilité E-Pub

Résolution du master

Signalement E-Pub

Support numérisé

Consultation E-Pub

Id ArkDoc

Transférer pour un SGB

Vous allez obtenir un fichier au format d'échange ISO2709 à importer dans votre catalogue de bibliothèque informatisé.

Format bibliographique :

Unimarc

Intermarc

Encodage des caractères :

Unicode-UTF8 : jeu de caractères pour tous les systèmes d'écriture

ISO 5426 : jeu de caractères latins

popin.ajouter.recherches.titre

popin.saisir.titre

Information

Veuillez sélectionner au moins une notice dans la liste de résultats.

Récupérer les notices

Ma sélection (0)

Tous les résultats (7)

autres Ressources

Archives et manuscrits
Ressources électroniques

Votre Recherche

Affiner

Accès en ligne

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

Localisation

Auteurs, contributeurs...

Langues

Date de publication

Sujets

Sujets géographiques

Détail des sujets

Genre ou forme

Corpus

Disciplines

Pays

France

Cailliot, René (1830-1887)

Dubuisson-Aubenay, François-Nicolas Baudot

Rougier, Antoine (1877-1927)

Schonseck, Pierre

France. Direction générale de la comptabilité publique

Rezek, Stéphane

autres Ressources