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Afrique équatoriale française. Direction des mines et de la géologie

Recueil des textes portant réglementation minière en Afrique équatoriale française / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Service des mines

Impr. officielle du Gouvernement général

Livres
2

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Rapport de la commission chargée de la révision de la législation des mines en Algérie / [Ministère de la guerre]

Archives centrales du Ministère des Finances

1848

Livres
3

Dufour, Gabriel Michel (1811-1868)

Les lois des mines : traité pratique à l'usage des concessionnaires de mines, des exploitants de minières, carrières et tourbières, des maîtres d'usines,... et des propriétaires de terrains ou bâtiments... / par Gabriel Dufour,...

Cotillon

1857

Livres
Consultable sur Gallica
4

Gaillard, Paul

Étude historique et critique sur la législation des mines : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit de Bordeaux, le 20 décembre 1895 / par Paul Gaillard,... ; Faculté de droit de Bordeaux

impr. Vve Cadoret

1895

Livres
Consultable sur Gallica
5

Suède

Kongliges Majestäts förnyade grufvestadga : gifven Stockholms slott den 16 maj 1884

Falu nya boktryckeriaktiebolag

1896

Livres
6

Mexique

[_ Loi (Recueil). 1892.]

Ley minera y leyes sobre impuestos y franquicias á la minería con sus reglamentos, circulares y disposiciones relativas [1892]

Secretaria de fomento

1905

Livres
7

Comité central des houillères de France

Législation minière des colonies françaises et pays de protectorat : Afrique continentale (Algérie et Tunisie exceptées). Afrique occidentale française, Congo français, côte française des Somalis / Comité central des houillères de France [et] Chambre syndicale française des mines métalliques

Comité central des houillères de France

1909

Livres
Consultable sur Gallica
8

Mexique

[_ Loi. 1909, 25 novembre.]

Ley minera de los Estados unidos mexicanos

Impr. Lacaud

1910

Livres
9

Brésil. Ministério da agricultura, indústria e comércio

[_ Décret. 1915, 6 janvier.]

La Propriété des mines : décret législatif n° 2933 du 6 janvier 1915 / Ministère de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, République des États Unis du Brésil

Escriptorio de informações do Brazil

1915

Livres
10

Association minière d'Alsace et de Lorraine

Recueil des principaux textes intéressant l'industrie minière d'Alsace et de Lorraine : rassemblés par le Service des mines d'Alsace et de Lorraine / Association minière d'Alsace et de Lorraine

impr. lorraine

1924

Livres
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