Glenn, Hugh Patrick (1940-2014)

Legal traditions of the world : sustainable diversity in law / H. Patrick Glenn

2nd ed.

Oxford university press

Livres

2 1498

[Coutume. Bourbonnais. 1498]

[En ce livre sont les coustumes et statues du païs et duché de Bourbonnois, notairement tenues et gardées en icelluy païs]

H. Marion

Livres

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3 1565

[Coutume. Poitou. 1565]

Paraphrase aux loix municipalles et coustumes du comté et pays de Poictou de nouveau réformées , avec sommaires mis sur chacun article d'icelles, le tout composé par Nicolas Theveneau,...

Reveu, corrigé, et augmenté par le mesme autheur

E. de Marnef & les Bouchetz frères

Livres

4 1576

[Coutume. Saintonge. 1576]

Les coustumes du pays de Saintonge , au siege & ressort de Saint Jean d'Angeli

Livres

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5 1576

[Coutume. Bordeaux. 1576]

Les coustumes generales de la ville de Bourdeaux, seneschaucee de Guyenne, & païs de Bourdelois . Avec celles qui s'observent en Saintonge & ressort de S. Jean d'Angeli, à d'Acs, S. Sever, Bayonne, la Bourt, & a Sole. Lesquelles coustumes ont esté approuvees, & establies, confirmees, & par edit perpetuel auctorisees, par la court du Parlement. Le tout reveu, & corrigé d'une infinité de fautes, faites aux precedentes impressions

Livres

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6 1576

[Coutume. Soule, Pays de. 1576]

Les coustumes generales du pays et viconte de Sole

Livres

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7 1576

[Coutume. Labourd. 1576]

Les coustumes generalles, gardees & observees au païs & bailliage de la Bourt, & ressort d'icelui

Livres

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8 1576

[Coutume. Bayonne. 1576]

Les coustumes generalles de la ville & cité de Bayonne, & juridiction d'icelle , approuvees, establies, & confirmees par edit perpetuel, & auctorisees par arrest de la cour de parlement de Bourdeaux

Livres

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9 1576

[Coutume. Saint-Sever. 1576]

Les coustumes generalles et localles, de la ville, prevosté, & siege de S. Sever , lesquelles ont esté approuvees, & confirmees, & par edit perpetuel decretees, & auctorisees par la cour de parlement de Bourdeaux

Livres

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10 1576

[Coutume. Dax. 1576]

Les coustumes generalles et particulieres, de la ville & prevosté d'Acs , lesquelles ont esté approuvees, & par edit perpetuel decretees, & auctorisees par la cour de parlement a Bourdeaux

Livres

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