Formules contractuelles de collaboration dans le cadre des relations université-industrie / projet de note établi par M. J.E. Dubois,... ; Ministère des finances, Service de l'Inspection générale des finances ; Ministère de l'éducation nationale ; Mission recherche Éducation nationale-Finances

Mission recherche Éducation nationale-Finances

Catalogue des rapports de fin de contrat DGRST déposés au Centre de documentation scientifique et technique / Centre national de la recherche scientifique

Editions du Centre national de la recherche scientifique

Research and development report and handbook : a report and list of projects supported by the Department in the financial year... / Department of health and social security

HM Stationery office

Catalogue des contrats : programme de recherche « Radioprotection » : 1976-1980 = Katalog over kontrakter : forskningsprogrammet « Strålingsbeskyttelse » = Förderungskatalog : Forschungsprogramm « Strahlenschutz » / Commission of the European communities, Directorate-General for research, science and education, Biology, radiation protection and medical research ; Directorate-General employment and social affairs, Direction health and safety

2e éd

Commission of the European communities

Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles : décret, circulaire et instruction du 26 décembre 1978

Journaux officiels

Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles / Commission centrale des marchés, C.C.M

2e éd. 1982, réimpr. 1984

Journaux officiels

Marchés publics, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978) / [Commission centrale des marchés]

3e éd. 1986

Direction des journaux officiels

Universités 1985 : un nouveau contrat avec le pays : les relations contractuelles universitaires / Conférence des présidents d'université, Paris, 13-14 juin 1985

la Documentation française

Actions de recherche et de développement des Communautés européennes / Ministère de l'éducation nationale, Ministère de la recherche et de l'enseignement supérieur, Direction générale de la recherche et de la technologie, Délégation aux affaires internationales ; Centre national de la recherche scientifique, Direction des relations et de la coopération internationales

Ministère de la recherche et de l'enseignement supérieur, Direction générale de la recherche et de la technologie, Délégation aux affaires internationales

Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles : décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978 / [Commission centrale des marchés]

4ème éd., réimpr. 1987

Direction des journaux officiels