[Factum. Favier, Dominique (avocat en la Cour). 17..]

Memoire sur le délibéré prononcé par la sentence du 12 juillet. Pour moi Dominique Favier, ancien avocat en la Cour, défendeur. Contre Me Pierre Pinon procureur en la Cour, demandeur en trois requêtes des 18 & 20 mai, & 23 juin.

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2 1715-1748

Contrat de mariage de monsieur le duc, et de madame la duchesse de Valentinois.

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Consultable sur Gallica

3 1721

Nouvelle description de la ville de Constantinople , avec la relation du voyage de l'ambassadeur de la Porte Ottomane & de son séjour à la Cour de France

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Consultable sur Gallica

4 1722

[Vente (Livres). 1723-01-07. Paris]

Catalogus librorum bibliothecæ viri clarissimi D. Phil. de La Coste doctoris theologi Parisiensis, Ecclesiæ Paris. canonici, olim pastoris ecclesiæ S. Petri de Arcisiis ; quorum fiet auctio, Parisiis, die jovis septimâ mensis januarii 1723. & seqq. à secundâ pomeridianâ ad vesperam.

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5 1722-1747

[Factum. Isenghien, Louis de Gand de Mérode (Prince d'Affaire). 1722-1747]

Copie du testament de Philippe-Guillaume de Nassau, prince d'Orange, fils aîné de Guillaume de Nassau, héritier institué par le testament de René de Nassau de l'année 1544. (Affaire du prince d'Isenghien.)

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6 1722-1747

[Factum. Isenghien, Louis de Gand de Mérode (Prince d'Affaire). 1722-1747]

Copie du traité de partage fait entre messieurs Philippe-Guillaume de Nassau, prince d'Orange, Maurice & Henry de Nassau freres, des biens délaissés par le decès de Guillaume de Nassau, prince d'Orange leur pere, heritier institué par le testament de René de Nassau de l'année 1544. & ce par l'avis & intervention de messieurs les ambassadeurs de France & d'Angleterre. (Affaire du prince d'Isenghien.)

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7 1723

Gaufridi, Jean-François de (1622-1689)

Histoire de Provence , par messire Jean-François de Gaufridi, chevalier, baron de Trets, conseiller du Roy en la cour du parlement de la même province. Tome premier [-second]

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8 1727

[Bible. N.T. (latin). 1727. Vulgate]

Novum Jesu Christi Testamentum , vulgatae editionis, Sixti V. pont. max. jussu recognitum atque editum

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9 1727

[Factum. Abbaye Saint-Martin. Troarn, Calvados. 1727?]

Sommaire. Pour les prieur & religieux de l'abbaye de Trouard en Normandie, Ordre de S. Benoît. Contre Gabriel Chol de Torpanne, et contre Philippe-Nicolas Duval.

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10 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquisSuccession). 1728]

A Nosseigneurs de Parlement, en la Premiere Chambre des Enquestes. Supplie humblement Emmanuel, marquis d'Hautefort...

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