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    • Charpentier, Henri (1658-1735)
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1 1696

Tableau des avocats au Parlement . Ordonné être fait en execution du reglement de la Cour du 17. juillet 1693. Mis au greffe de la Cour par le bâtonnier, le 9. avril 1696
Livres

2 1702 - 1702

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1702-09-23. Fontainebleau]
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Du vingt-troisiéme septembre 1702. Qui ordonne que les communautez & particuliers qui acquereront l'affranchissement de leurs biens, fonds & possessions dans la generalité de Montauban , en consequence de l'edit du mois de may dernier... joüiront du benefice dudict affranchissement... Extrait des registres du Conseil d'Estat
Livres

3 1694

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1694-07-27. Versailles]
Arrests du Conseil d'estat du Roy, concernant les privileges & exemptions des officiers des eaües & forests . Des vingt-sept juillet, trente-un aoust, & vingt-trois novembre 1694.
Livres

4 1685

France

[Acte royal (Recueil). 1668/1671]
Privileges et exemptions des commis aux receptes, exercices, garde et regie des fermes de France.
Livres

5 1715

[De imitatione Christi (français). 1715. Corneille]

L'Imitation de Jesus-Christ . Traduite et paraphrasée en vers françois par Pierre Corneille, conseiller du roy. Edition nouvelle rétouchée par l'auteur avant sa mort
Livres

6 1705

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1705-01-13. Versailles]
Arrest du Conseil d'etat du Roy, du treiziéme janvier 1705. Qui adjuge à Jean-Baptiste Roussel, tous les offices de jurez-vendeurs & visiteurs de porcs, dans toutes les villes, bourgs & lieux de la generalité de Tours , où il y a foires ou marchez, à l'exception de ceux qui peuvent estre établis en la ville de Preüilly, Saint Flovier, Estableau, le Grand Precigny, la Selle Guenant, la Roche Posay, la Haye, Balesme, Ligueil & Ferriere Larson, dépendans de l'élection de Loches. Extrait des registres du Conseil d'etat.
Livres

7 1707

[Catalogue de libraire. Paris. Muguet, Veuve de François. 1707]

Catalogue de livres
Livres

Consultable sur Gallica

8 1702

France

[Acte royal. 1699-11-10. Marly]
Declaration du Roy. Du 10. novembre 1699. Pour la perception des droits de petit scel des sentences, jugemens, ordonnances, & autres actes des justices royales ordinaires, & des contrats des actes des notaires & tabelions [sic] royaux, &c. Registrée en Parlement.
Livres

Consultable sur Gallica

9 1719

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1718-04-09. Paris]
Arrest du Conseil d'État du Roy. Qui maintient les officiers de la connêtablie & maréchaussée de France, dans tous les privileges & exemptions attribuez à leursdits[sic] offices par edit de septembre 1706.
Livres

Consultable sur Gallica

10 1713

France. Parlement de Paris

[Acte. 1706-07-01. Paris]
Arrest de la Cour de Parlement confirmatif d'une sentence du Chastelet qui a jugé une question importante dans la Coûtûme de Paris, & autres coutûmes qui ont des dispositions semblables sur une question de substitution
Livres

Consultable sur Gallica

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