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Sentenac, Catherine (1984-....)

Décoder le code / Catherine Sentenac
[Nouvelle édition 2023]
9 éditions
Livres

2 1583

Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

Ordonnances de Monseigneur le duc de Montpensier, prince souverain de Dombes / avec brieve & sommaire interpretation d'aucuns principaux poincts & articles d'icelles par M. Hierosme de Chatillon
Jean de Tournes
Livres

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3 1720

Pierre I (1672-1725 ; empereur de Russie)

Kniga ustavʺ morskoi. O vsemʺ, čto kasaetsâ dobromu upravleniïû, vʺ bytnosti flota na morě . napečatasâ povelěnìemʺ carskago velìčestva na rossìiskomʺ i galanskomʺ âzykě
Книга уставъ морскои. О всемъ, что касается доброму управлениïю, въ бытности флота на морѣ . напечатася повелѣнiемъ царскаго велiчества на россiискомъ и галанскомъ языкѣ
Livres

4 1731

Reglement pour la librairie et imprimerie de Paris ; arresté au Conseil d'Etat du Roy, sa majesté y étant, le 28. fevrier 1723
Livres

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5 1775

France. Conseil souverain d'Alsace

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État et du Conseil souverain d'Alsace , ordonnances & règlemens concernant cette province, avec des observations par M. de Boug, premier president du Conseil souverain d'Alsace. Tome premier. 1657-1725. [-Tome second. 1726-1770]
Livres

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6 1801

Toussaint Louverture (1743-1803)

Lois de la colonie française de Saint Domingue [le gouverneur de Saint Domingue, signé Toussaint Louverture]
[Pierre Roux, imprimeur du gouvernement]
Livres

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7 1802

Lorenz, J.-B.

Manuel du forestier ou Recueil des lois, réglemens et arrétés relatifs aux forêts, rendus depuis l'Ordonnance de 1669... : seconde partie / par J.-B. Lorenz
J.-S. Iarreis
Livres

8 1808

Code rural, forestier et féodal ou Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale,... depuis 1789 jusqu'à 1808 : avec tables chronologique et alphabétique des matières / mise en ordre par L. Rondonneau,..
4e éd.
Rondonneau
Livres

9 1817

Lalouette, Claude Joseph (1749-1829)

Classification des lois administratives depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814 , précédée d'un essai sur les principes et les règles de l'administration pratique, par M. Lalouette,...
A. Bavoux
Livres

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10 1817

Dupin, André Marie Jean Jacques (1783-1865)

Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce relatif au commerce de bois et de charbon, pour l'approvisionnement de Paris Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second]
Livres

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