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    • Le Royer, Élie (1816-1897)

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1 1862

Le Royer, Élie (1816-1897)

Examen de la théorie de M. Rey, sur le droit de servitude des mines / par M. É. Le Royer,...
V. Dalmont
Livres

2 1862

Le Royer, Élie (1816-1897)

Examen de la théorie de M. Rey, sur le droit de servitude des mines / par M. É. Le Royer,...
V. Dalmont
Livres

3 1862

Le Royer, Élie (1816-1897)

Quelques réflexions sur la dernière jurisprudence de la Cour de cassation en matière de mines : suivies 1° du rapport de M. le conseiller Meynard de Franc, 2° des conclusions de M. l'avocat-général de Raynal, 3° de l'arrêt des Chambres réunies du 23 juillet 1862 / [signé E. Le Royer]
V. Dalmont
Livres

Consultable sur Gallica

4 1866

Le Royer, Élie (1816-1897)

Précis pour M. Bonifax, intimé, maire à Billiat,... contre Mme Reydellet, propriétaire, demeurant à Nantua, appelante... [Conclusions. Signé : Leroyer ("sic"), Grézard.]
impr. de A. Arêne
Livres

5 1871

Le Royer, Élie (1816-1897)

Deuxième Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ducuing, sur les concordats amiables,... / par M. Le Royer...
Impr. de Cerf
Livres

6 1871

Le Royer, Élie (1816-1897)

Observations au sujet du projet de loi présenté par le gouvernement, tendant à l'établissement d'un impôt sur certains objets de consommation et sur les matières premières, suivi de l'exposé d'un système d'impôts destiné à remplacer ce projet, présenté par MM. Le Royer, Ducarre, Mangini
impr. de C. Noblet
Livres

7 1871

Le Royer, Élie (1816-1897)

Proposition de loi ayant pour objet la nomination d'une commission de trente membres, à l'effet de procéder à une enquête sur les causes de la guerre de 1870, sur la situation politique et financière de la France au moment où elle fut déclarée par l'empire, sur la manière dont elle a été conduite, présentée par M. Le Royer,...
Impr. de Cerf
Livres

8 1871

Le Royer, Élie (1816-1897)

Proposition de loi relative à la création d'une faculté de médecine et d'une école supérieure de pharmacie dans la ville de Lyon, présentée par MM. Le Royer, Ducarre, Flotard, Mangini, Perret, de Saint-Victor, Glas,...
Impr. de Cerf
Livres

9 1871

Le Royer, Élie (1816-1897)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet la prorogation au 31 mars 1872 des effets de la loi du 22 avril 1871, relative aux suspensions de paiements (loi déjà prorogée au 31 décembre par celle du 9 septembre 1871)... / par M. Le Royer,...
Impr. de Cerf
Livres

10 1871

Le Royer, Élie (1816-1897)

Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire sur la proposition relative à une révision des services publics présentée par MM. Lamy, Turquet, Delorme et plusieurs de leurs collègues / Par M. Le Royer,...
Impr. du Journal officiel
Livres

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