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Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

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Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Députés. Seconde opinion de M. Corbière, rapporteur de la Commission centrale, sur le projet de loi d'amnistie. Séance du 6 janvier 1816

impr. de Hacquart

Livres
2

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Députés. Session de 1824. Discours de S. E. M. le ministre de l'Intérieur (J.-J.-G.-P. de Corbière) sur la septennalité

Hacquart

Livres
3

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs. Séance du 31 mars 1826. Discours de M. le comte de Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions

Livres
4

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1826. Discours de M. le comte de Corbière,... pour la défense de l'article 1er du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions

Livres
5

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 10 juillet 1824. Discours prononcé par M. le comte de Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes...

Livres
6

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 28 mai 1824. Discours prononcé par M. le comte Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent. Imprimé par ordre de la Chambre

Livres
7

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Paris de France... Séance du vendredi 7 mai 1824. Discours prononcé par M. le comte Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif au renouvellement intégral et septennal de la Chambre des Députés. Imprimé par ordre de la Chambre

Livres
8

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Opinion de M. Corbière,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcée dans la séance du 9 mars 1820...

impr. de Mme Vve Agasse

Livres
9

Règlement du Club des amis du peuple de la ville de Perpignan. (Signé : Corbière, président, etc. [4 mars.])

Impr. de J.-B. Alzine

Livres
10

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Corbière, d'Ille-et-Vilaine, sur le projet de résolution présenté par la commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif relatif à un référé du tribunal civil de la Vendée. Séance du 11 messidor an V

Impr. nationale

1796

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