Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Périnet-Marquet, Hugues (1952-....)
Titre(s) : Permis de construire et opérations complexes [Texte imprimé] / Hugues Périnet-Marquet. Les cahiers des charges de cession des terrains aménagés en ZAC / Patrice Valadou
Publication : Paris : GRIDAUH : diff. la Documentation française, 1999
Impression : 45-Pithiviers : Impr. de Pithiviers
Description matérielle : 92 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collection : Les cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme
Lien à la collection : Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme
Les Cahiers du GRIDAUH
Note(s) : Notice réd. d'après la couv.. - ZAC = Zone d'aménagement concerté. GRIDAUH = Groupement
de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et
de l'habitat
Numérotation dans la collection principale : 3
Sujet(s) : Permis de construire -- France
Marchés publics -- France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-913457-02-9 (br.) : 75 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb37088544x
Notice n° :
FRBNF37088544
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : Valadou, Patrice
Titre(s) : Les cahiers des charges de cession des terrains aménagés en ZAC