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Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

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Etablissement de la justice ordinaire du pays de Beaujollois...

Livres

2 .... - ....

Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

Ordonnances...

Livres

3 1568

[Acte. 1568-04-19. Tours]

Articles & ordonnances politiques faictes par monseigneur le prince d'Aulphin, gouverneur & lieutenant general pour le Roy, és pays de Berry Anjou, Touraine, & le Maine

Livres

4 1583

Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

Ordonnances de monseigneur le duc de Montpensier, prince souverain de Dombes . Avec brieve... interpretation d'aucuns... articles d'icelles... par M. Hierosme de Chatillon,...

impr. de J. de Tournes

Livres

Consultable sur Gallica

5 1583

Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

Ordonnances de Monseigneur le duc de Montpensier, prince souverain de Dombes / avec brieve & sommaire interpretation d'aucuns principaux poincts & articles d'icelles par M. Hierosme de Chatillon

Jean de Tournes

Livres

Consultable sur Gallica

6 1594

Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

Establissement de la justice ordinaire du pays de Beau-iollois / faicte par Monseigneur le Duc de Mont-pensier

par Thibaud Ancelin

Livres

Consultable sur Gallica

7 1594

Montpensier, François de Bourbon (1539-1592 ; duc de)

Establissement de la justice ordinaire du pays de Beaujollois, faicte par Monseigneur le duc de Montpensier, baron dudit pays, authorisé... par le Roy, avec le procès-verbal de l'exécution d'iceluy, édict de Sa Majesté sur le règlement des baillifs, séneschaux, leurs lieutenans, prévosts, chastellains et autres juges ordinaires de ce royaume

Livres

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