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    • Augy, Charles d' (1701-1767)
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1 1741

[Factum. Tireurs d'or de Paris. 1741]

Addition de mémoire, servant de précis, pour les maîtres tireurs, batteurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Paris, contre les maîtres passementiers-boutonniers de la même ville. / (Signé : d'Augy.)
imp. de P.-A. Le Prieur
Livres

2 1743

[Factum. Rocusson DumenySuccession). 1743]

Mémoire sommaire pour le sieur Hussart Desperriers, curateur à la succession vacante du feu sieur Rocusson Dumeny,... appelant et demandeur, contre Laurent Hogguer, la veuve du nommé Lingé,... et son fils,... accusés... / (Signé : d'Augy.)
imp. de veuve Delormel
Livres

3 1738

[Factum. Baudin, Josué. 1738]

Extrait des pièces produites en l'instance pendante devant Nosseigneurs les commissaires du grand conseil commis par l'arrêt du conseil d'Etat du 10 mai 1738, entre... Josué Baudin,... contre Pierre Archin... et... Pierre-Jean Le Maître... / (Signé : d'Augy.)
imp. de C. Osmont
Livres

4 1737

[Factum. Prieuré de Pont-Saint-Esprit. Gard. 1737?]

Résomption des moyens du prieur du Saint-Esprit. Signifiée au sieur inspecteur général du Domaine. : Clauses du pareage de 1302
Livres

5 1732

[Factum. Dumotet. 1732]

Mémoire pour le sieur Dumotet contre la dame Tufin. / (Signé : d'Augy.)
imp. de Prault
Livres

6 1745

[Factum. Collégiale Saint-Mexme. Chinon, Indre-et-Loire. 1745]

Mémoire pour les chefcier, chanoines et chapitre de l'église royale... de Saint-Mexme de Chinon... contre Me Louis Dussoul du Laurais,... curé-vicaire perpétuel de Saint-Maurice de la même ville,... et Me Joseph Royer,... curé-vicaire perpétuel de Saint-Jacques... / (Signé : d'Augy.)
imp. de Robustel
Livres

7 1735

[Factum. Le Boucher, Jean. 1735]

Mémoire signifié pour Jean Le Boucher, marchand mercier à Paris, contre les jurés des maîtres fabricants d'étoffes à Paris, et Jean Prevôt, l'un desdits fabricants, appelé en garantie. / (Signé : d'Augy.)
imp. de Valleyre père
Livres

8 1741

[Factum. Tireurs d'or de Paris. 1741?]

Précis pour les maîtres tireurs d'or contre les maîtres boutonniers. / (Signé : d'Augy.)
imp. de P.-A. Le Prieur
Livres

9 1733

[Factum. Prieuré de Pont-Saint-Esprit. Gard. 1733]

Titres principaux produits en l'instance, pour M. le comte de Vantadour, prieur-commendataire du prieuré du Pont-Saint-Esprit ; ès noms qu'il procede : Contre le sieur de Lisleroy. Les sieurs receveur & controlleur du domaine à Montpellier. Et le sieur inspecteur général du domaine de la Couronne.
Livres

10 1745

[Factum. Collégiale Saint-Mexme. Chinon, Indre-et-Loire. 1745]

Précis de la cause pour les chefcier, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Mexme de Chinon... contre Me Jacques Breton, curé-vicaire perpétuel de la paroisse de Saint-Etienne de la même ville,... Me Joseph Royer, curé-vicaire perpétuel de... Saint-Jacques, et Me Louis Dussoul Dulaurais, curé-vicaire perpétuel de... Saint-Maurice... / (Signé : d'Augy.)
imp. de Robustel
Livres

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