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1 1741

[Factum (Traiteurs de Paris). 1741]

Mémoire signifié pour les doyen, jurés et communauté des maîtres traiteurs à Paris, demandeurs, contre Joseph Robin et Antoine Aubry, anciens,... défendeurs... / (Signé : Durand.)
imp. de C.-F. Simon fils
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2 1724

[Factum. Huet, Charles-Nicolas (conseiller en l'élection de Paris). 1724]

Mémoire signifié pour Me Charles-Nicolas Huet, conseiller du roi en l'élection de Paris,... contre le sieur Borry, grand maître des eaux et forêts au département d'Orléans, et dame Jeanne Flory de Lessart, son épouse, messire Louis-Charles Le Boulanger, maître des comptes, et dame Marie-Marguerite Flory de Lessart, son épouse, Me André Flory de Lessart, substitut de M. le procureur général, et le sieur abbé de Lessart... / (Signé : Durand.)
imp. de G. Janot
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3 1727

[Factum. Volonne. Alpes-de-Haute-Provence. 1727]

[Mémoire pour les consuls, habitans et communauté du lieu de Volone, demandeurs en évocation du Parlement d'Aix, contre Mre Pierre de Maurel, sieur de Volone, conseiller honoraire au même Parlement, défendeur. / (Signé : Durand.)]
de l'imp. de P.-A. Paulus-Du-Mesnil
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4 1740

[Factum. Distillateurs d'eau-de-vie de Paris. 1740]

Précis de l'instance de cassation d'un arrêt du parlement de Paris du 5 juillet 1738, entre les jurés gardes de la communauté des maîtres distillateurs, marchands d'eau-de-vie et autres liqueurs de la ville et faubourgs de Paris... et les maîtres et gardes du corps des marchands épiciers et les apothicaires-épiciers. / (Signé : Durand.)
imp. de J. Chardon
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5 1745

[Factum. Collégiale Saint-Gengoult. Toul, Meurthe-et-Moselle. 1745]

Mémoire sommaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Gengoulph de la ville de Toul, intimés et demandeurs, contre M. de Saint-Simon, évêque de Metz, appelant et défendeur (au sujet d'une redevance due au chapitre de St-Gengoult, sur les salines de Moyenvic. / Signé : Durand).
imp. de veuve A. Knapen
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6 1657

[Factum. Colin, Henry. 1657]

Factum pour Me Henry Colin, conseiller du roi, élu en l'élection de la Rochelle,... contre messire François de Maigrigny, comte de Briel et de Marans, et dame Renée de Briel, son épouse... / (Signé : Durand.)
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7 1711

[Factum (Grenier à sel (Péronne, Somme)). 1711?]

Mémoire important pour les officiers du grenier à sel de Péronne, opposants (à un arrêt du conseil du 14 juillet 1711), contre Clément Pezé, vérificateur particulier des francs-salés dudit grenier à sel,... et Etienne Balagny, chargé du recouvrement de la finance des offices de vérificateurs,... intervenant. / (Signé : Durand.)
imp. de D. Jollet
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8 1728

[Factum. Baulard, Jean-Baptiste. 1728]

Mémoire signifié pour Jean-Baptiste Baulard, seigneur de Rigny-sur-Saône... contre Simon Descoreaux... / (Signé : Durand.)
imp. de J.-B. Lamesle
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9 1728

[Factum. Pomier. 1728]

Observation décisive sur le règlement de juges, pour le sieur Pomier contre les sieurs Cabannes et Debrus / . (Signé : Durand.)
imp. de A. Knapen
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10  

[Factum. Le Roux d'Esneval, Robert]

Solution que donne messire Claude Le Roux,... seigneur de Bouge, tuteur et gardien-noble des enfants mineurs de feu M. le vidame (Robert Le Roux) d'Esneval, son frère,... aux écrits fournis par les religieux chartreux de Gaillon et de Saint-Julien, les 9 et 12 décembre dernier... / (Signé : Durand.)
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