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    • Babille, Laurent-Jean (17..-1789)
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1 1745

[Factum. Du Laurent, Jean-Joseph. 1745]

Mémoire pour Me Jean-Joseph Du Laurent, sieur de Jeannet,... et demoiselle Louise Bottereau, son épouse,... contre Me Jacques-Gaspard Moris, procureur en la cour, intimé, et contre Jean-Baptiste-Marie de La Hogue, intervenant. / (Signé : Babille.)
imp. de J. Chardon
Livres

2 1779

[Factum. Gamaches (comte de). 1779]

Mémoire pour le comte de Gamaches, contre le comte de Malderrée.
Cellot, Louis
Livres

3 1743

[Factum. Boulland, Nicolas-Joseph. 1743]

Mémoire pour Me Nicolas-Joseph Boulland, ci-devant commis garde-marteau de la maîtrise particulière des eaux et forêts de Villers-Cotterets, accusé, contre M. le procureur général de la Table de marbre, accusateur. / (Signé : Babille.)
imp. de J. Chardon
Livres

4 1769

[Factum. Robineau, Denis. 1769]

Précis pour Denis Robineau, l'un des gardes de l'hôtel de ville de Paris, demeurant au village de Montreuil, sous le bois de Vincennes, appelant, et pour le capitaine général colonel et les officiers de l'état-major des trois compagnies desdits gardes, intervenants,... contre les curé et marguilliers de la paroisse de Montreuil, intimés. / (Signé : Babille.)
imp. de Chardon
Livres

5 1759

[Factum. Bouillon, Marie-Marguerite. 1759]

Mémoire pour demoiselle Marie-Marguerite Bouillon, le sieur Le Dhuy et demoiselle Antoinette-Pétronille Bouillon, sa femme,... contre les grand prieur et chanoines réguliers de l'abbaye royale de Saint-Victor (de Paris)... / (Signé : Babille.)
imp. de G. Desprez
Livres

6 1748

[Factum. Saint-André, Anne de Vigarany, veuve d'Alexis de. 1748]

Mémoire sur délibéré pour dame Anne de Vigarany, veuve de Mre Alexis de Saint-André,... appelante et demanderesse, contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut au bailliage d'Amboise, intimé, et contre le sieur de Bridieu, défendeur. / (Signé : Babille.)
imp. de J. Chardon
Livres

7 1737

[Factum. Parenteau de Beugnon, Joachim. 1737]

Mémoire signifié pour Joachim Parenteau, sieur de Beugnon, appelant, contre les sieur et dame Boutet, intimés. / (Signé : Babille.)
imp. de J. Lamesle
Livres

8 1759

[Factum. Froment, Jean-Baptiste. 1759]

Précis pour Me Jean-Baptiste Froment, notaire royal et procureur au bailliage et comté de Meulan,... contre Me Didier Challant, substitut de M. le procureur général au bailliage de Meulan... / (Signé : Babille.)
imp. de J. Chardon
Livres

9 1786

[Factum. Abbaye de Saint-Denis. Seine-Saint-Denis. 1786]

Consultation sur les propriétés des biens des églises, pour l'abbaye royale de S. Denis en France. / (Signé : Courtin, Babille, Piales, Timbergue, Treilhard [3 juill. 1786].)
imp. de Grangé
Livres

10 1746

[Factum. Manissy, Paul de (comte). 1746]

Mémoire pour Paul de Manissy,... comte de Chappe, et dame Louise-Thècle Hébert, son épouse,... contre André Hébert, ci-devant introducteur des ambassadeurs... / (Signé : Babille.)
imp. de J. Chardon
Livres

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