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    • Conti, Louis-Armand de Bourbon (1695-1727 ; prince de)

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1 1716

Au Roy,
Livres

2 1716

[Factum (Princes du sang). 1716?]

Au Roy,
Livres

Consultable sur Gallica

3 1716

Au Roy.
Livres

4 1716

[Factum (Princes du sang). 1716?]

Au Roy,
Livres

Consultable sur Gallica

5 1716

[Factum (Princes du sang). 1716?]

Au Roy,
Livres

6 1716

[Factum (Princes du sang). 1716?]

Au Roy. Sire, Louis-Henri duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollais, Louis-Armand de Bourbon, princes de votre sang, sont obligés de représenter à Votre Majesté... (Requête des princes du sang, Louis-Henri duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charolais, et Louis Armand de Bourbon, prince de Conti, à l'effet d'obtenir la révocation de l'édit de juillet 1714 et de la déclaration du 23 mai 1715 qui donnent au duc du Maine et au comte de Toulouse le rang et les honneurs de princes du sang [22 août 1716] et les désignent pour successeurs à la couronne à défaut de princes du sang.)
Livres

7 1716

[Factum (Princes du sang). 1716?]

Au Roy. Sire, Louis-Henri duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollais, Louis-Armand de Bourbon, princes de votre sang, sont obligés de représenter à Votre Majesté... (Requête des princes du sang, Louis-Henri duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charolais, et Louis Armand de Bourbon, prince de Conti, à l'effet d'obtenir la révocation de l'édit de juillet 1714 et de la déclaration du 23 mai 1715 qui donnent au duc du Maine et au comte de Toulouse le rang et les honneurs de princes du sang [22 août 1716] et les désignent pour successeurs à la couronne à défaut de princes du sang.)
Livres

8 1717

[Factum. Bourbon, Louis-Auguste de (duc du Maine). 1717]

Au roy, Sire, Louis-Henry duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollois, Louis-Armand de Bourbon, prince de Conty, princes de vôtre sang, sont obligez de representer à Vôtre majesté...
Livres

9 1717

Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

[Factum. Bourbon, Louis-Auguste de (duc du Maine). 1717]
Au roy, Sire, Louis-Henry duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollois, Louis-Armand de Bourbon, prince de Conty, princes de vôtre sang, sont obligez de representer à Vôtre majesté [...]
Livres

10 1717

Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

[Factum. Bourbon, Louis-Auguste de (duc du Maine). 1717]
Au roy, Sire, Louis-Henry duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollois, Louis-Armand de Bourbon, prince de Conty, princes de vôtre sang, sont obligez de representer à Vôtre majesté, [...]
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