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    • Develle, Jules (1845-1919)
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1  

Develle, Jules (1845-1919)

Lettre de M. le Président de la Chambre des Députés [M. Jules Develle] informant M. le Président du Sénat de l'adoption par la Chambre des Députés, d'une résolution tendant à autoriser la Commission de l'armée à se réunir avec la Commission de l'armée du Sénat. [7 juin 1889.]
impr. de P. Mouillot
Livres

2  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [1°Acquisition de la colonie pénitentiaire du Val d'Yèvre : 2°Ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 73,348 fr. 28.] Par M. Jules Develle,... [13 décembre 1880.]
impr. de A. Quantin
Livres

3  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Autorisation au département du Gers de contracter un emprunt pour les travaux des chemins ordinaires.] Par M. Jules Develle,... [18 décembre 1880.]
impr. de A. Quantin
Livres

4  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Échange entre l'État et le duc de Vicence.] Par M. Jules Develle,... [18 décembre 1880.]
impr. de A. Quantin
Livres

5  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Imposition d'office sur la section du Peuch, commune des Deux-Verges (Cantal), de 1,435 francs.] Par M. Jules Develle,... [18 décembre 1880.]
impr. de A. Quantin
Livres

6  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Prorogation de la perception du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris.] Par M. Jules Develle,... [20 décembre 1880.]
impr. de A. Quantin
Livres

7  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Rectification des limites des communes du Grais (canton de Briouze, arrondissement d'Argentan, département de l'Orne) et de Saint-Maurice-du-Désert (canton de la Ferté-Macé, arrondissement de Domfront, même département).] Par M. Jules Develle,... [18 décembre 1880.]
impr. de A. Quantin
Livres

8  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Surtaxe sur les spiritueux à l'octroi d'Irvillac.] Par M. Develle,... [10 décembre 1878.]
impr. de Cerf et fils
Livres

9  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport... [Surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plouvien.] Par M. Develle,... [10 décembre 1878.]
impr. de Cerf et fils
Livres

10  

Develle, Jules (1845-1919)

Rapport supplémentaire... [Imposition d'office sur la section du Peuch, commune des Deux-Verges (Cantal), d'une somme de 1,460 francs.] Par M. Jules Develle,... [17 mars 1881.]
impr. de A. Quantin
Livres

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