1

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Rapport fait au nom du Comité des Finances, par M. Cernon, sur l'emploi des fonds versés au trésor public pendant l'année 1790, et sur l'aperçu des dépenses 1791. [26 mars 1791.]

Impr. nationale

Livres
2

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Observations sur la vente des biens nationaux, aux particuliers . Par M. Pinteville-Cernon.

1790

Livres
3

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Plan de libération générale des finances, proposé par M. de Cernon, député de Chalons-sur-Marne . Et imprimé par ordre de l'Assemblée

1790

Livres
4

Rapport fait au nom du comité des finances, par M. Cernon: sur l'emploi des fonds versés au trésor public pendant l'année 1790 ; et sur l'aperçu des dépenses 1791. (26 mars 1791.)

Impr. nationale

1791

Livres
5

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Nouveau dictionnaire géographique de la France , rédigé par M. de Pinteville-Cernon,... imprimé par ordre de l'Assemblée nationale constituante

Impr. nationale

1792

Livres
6

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Lettre aux administrateurs du département de la Marne.

1797

Livres
Consultable sur Gallica
7

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Corps législatif. Discours prononcé par Pinteville-Cernon, l'un des orateurs du Tribunat, sur un projet de loi relatif à des acquisitions, concessions, emprunts, échanges, impositions extraordinaires et ventes, demandés par des communes et des particuliers . Séance du 3 floréal an 11.

1803

Livres
8

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Tribunat. Rapport fait par Pinteville-Cernon, au nom de la section de l'Intérieur, sur un projet de loi relatif à des acquisitions, concessions, échanges, emprunts, impositions extraordinaires, et ventes, demandés par des communes et des particuliers . Séance du 15 germinal an 11.

1803

Livres
9

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Tribunat. Rapport fait par Pinteville-Cernon, sur un projet de loi concernant des ventes, acquisitions et échanges à faire par un grand nombre de communes . Séance du 30 germinal an 11.

1803

Livres
10

Pinteville-Cernon, Jean-Baptiste de (1756-1837)

Tribunat. Rapport fait par Pinteville-Cernon, au nom de la section de l'Intérieur, sur un projet de loi concernant des aliénations, acquisitions, concessions à rente, échanges, emprunts, impositions extraordinaires . Séance du 22 pluviose an 12.

1804

Livres

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