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1 1991

Delbrel, Pierre (1764-1846)

Projet de décret lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, par le citoyen Delbrel, membre du Comité de la guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République / impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

2 1992

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre / par le C. Defrance ; [à la Convention nationale]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

3 1793

Dupont, Pierre-Charles-François (1740-1793)

Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de la Guerre, des Finances & de surveillance, des Subsistances, habillemens & charrois militaires, sur les abus de l'administration actuelle de l'habillement & équipement militaires, & la nécessité d'une nouvelle organisation , par P. C. Fr. Dupont, député des Hautes-Pyrénées. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

4 1992

Boudin, Jacques-Antoine (1756-1797)

Essai d'un projet de retraites pour les défenseurs de la patrie / par Jacques-Antoine Boudin,... ; impr. par ordre du Comité de la guerre, Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

5 1793

Cochon de Lapparent, Charles (1750-1825)

Convention nationale. Rapport fait au comité de la Guerre par les citoyens Cochon et Viennet ; imprimé par ordre d[u] comité.
Livres

6 1793

Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)

Convention nationale. Rapport de Dubois-Crancé, au nom du comité de la Guerre, sur l'organisation de l'armée . Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

7 1992

Guillemardet, Ferdinand-Pierre-Marie-Dorothée (1765-1809)

Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, au nom des Comités de la guerre & des secours / par Guillemardet ; impr. par ordre de la Convention
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

8 1793

Cochon de Lapparent, Charles (1750-1825)

Convention nationale. Rapport fait a la Convention nationale, au nom des comités de la Guerre et des Domaines, sur le mode de paiement à faire en nature de denrées, par les fermiers de domaines nationaux, en exécution des lois des 11 juillet et 23 août ; par le citoyen Cochon, député du département des Deux-Sèvres : imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

9 1991

Mallarmé, François-René-Augustin (1755-1831)

Rapport et projet de loi, sur le mode de paiement des troupes de la République, à compter du premier avril jusqu'au 31 décembre 1791 / présenté au nom des Comités des finances & de guerre réunis ; par le citoyen Mallarmé,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

10 1993

Pottier, Charles-Albert (1755-1829)

Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de liquidation, et de la guerre... sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dans les combats / [réd.] par Charles Pottier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

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