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    • Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)
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Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Letourneux, sur l'inauguration dans la salle de ce Conseil d'un autel de forme antique sur lequel le livre de la Constitution sera placé, et sur la prestation du nouveau serment civique, le jour commémoratif du 10 août. Séance du 21 thermidor an VII
Impr. nationale
Livres

2  

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Pétition à la Convention nationale, présentée par les président et procureur syndic du département de la Loire-Inférieure. [Signé : Letourneux, Beaufranchet.]
impr. de Levieil
Livres

3 1793 - 1794

Beaufranchet, Gilbert (1743-1805)

Pétition à la Convention nationale présentée par les président & procureur-syndic du département de la Loire-Inférieure
Livres

Consultable sur Gallica

4 1797

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Copie de la lettre du ministre de l'Intérieur, aux administrations centrales des départemens, & aux administrations municipales de toute la République. Paris, le 19 brumaire, an VI...
de l'imprimerie de la Veuve Douladoure
Livres

Consultable sur Gallica

5 1797

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Lettre du ministre de l'Intérieur aux professeurs de l'Ecole centrale de la Meurthe, établie à Nancy, 22 brumaire an VI. [Signé : Letourneux.]
Livres

6 1797

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Liberté, égalité. Paris, le 19 vendémiaire/frimaire an VI... Le ministre de l'Intérieur à l'administration centrale du département de la Haute-Garonne . (Signé : Letourneux.)
Livres

7 1798

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Copie de la lettre du ministre de l'Intérieur, aux administrations centrales de département et aux commissaires près d'elles, en date de Paris, le 7 floréal 6.e année de la République française, une et indivisible.
Livres

Consultable sur Gallica

8 1798

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Letourneux sur l'adresse des citoyens de la commune de Clisson, département de la Loire-Inférieure. Séance du 29 messidor an VII
Impr. nationale
Livres

9 1798

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux (de la Loire-Inférieure) sur la résolution du 24 germinal an VII, relative à l'organisation du notariat. Séance du 28 prairial an VII
Impr. nationale
Livres

10 1798

Letourneux, François-Sébastien (1753-1814)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution... relative aux émigrés soi-disant naufragés sur les côtes de Calais. Séance du 7 fructidor an VII
Impr. natonale
Livres

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