Abus de la liberté de la presse ; par M. Sedillez,...

Impr. de Hacquart

Abus de la liberté de la presse, par M. Sedillez,...

impr. de Hacquart

Chambre des Députés. Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Fornier de Saint-Lary, relativement aux dettes contractées par le Roi en pays étrangers, par M.-L.-É. Sedillez. Séance du 23 août 1814

impr. de Hacquart

Déclaration politique de M.-L.-É. Sedillez, suivie de l'Extrait d'une opinion par lui présentée à la commission extraordinaire de l'Assemblée nationale, sur les moyens de rétablir la confiance et l'harmonie entre les deux pouvoirs constitutionnels et de donner à l'Assemblée nationale et à la France l'attitude et la marche qui conviennent aux circonstances actuelles

Impr. nationale

Du Divorce et de la répudiation. Opinion et projet de décret, par M.-L.-É. Sedillez,... du 9 septembre 1792

Impr. nationale

Lettre au comité de l'instruction publique. (Signé : M.-L.-E. Sédillez. [25 mars.])

Impr. nationale

Lettre au Comité de l'Instruction publique. [Signé : M.-L.-É. Sedillez (Paris, 25 mars 1792).]

Impr. nationale

Projet de décret sur le mode de séquestre des biens des émigrés, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 5 mars 1792, par M. Sedillez,...

Impr. nationale

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de législation sur l'émigration, par M. Sedillez,... [9 février 1792.]

Impr. nationale

Rapport sur l'inéligibilité temporaire de quelques fonctionnaires publics, nommés par le peuple et salariés par l'État, aux emplois qui sont à la disposition du pouvoir exécutif, fait au nom du Comité de législation, par M.-L.-É. Sedillez,... le 16 juillet 1792...

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