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1 1789

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Projet de lettre des communes au roi, par M. Delattre,... (10 mai 1789.)
Livres

2 1791

Acte de navigation. Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la marine, d'agriculture et de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires ; par M. Delattre, député du département de la Somme. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Le 22 septembre 1791
Impr. nationale
Livres

3 1790

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois, de pouvoir s'approvisionner de sel étranger par F.-P. de Lattre,... 30 novembre 1790
Impr. nationale
Livres

4 1791

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Acte de navigation. Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses Comités de la marine, d'agriculture et du commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires, par M. Delattre,... (22 septembre 1791.)
Impr. nationale
Livres

5 1992

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Opinion de Delattre sur le projet de la commission chargée de présenter une résolution pour organiser les tribunaux de commerce : séance du 16 prairial an 7 / Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

6 1784 - 1791

[Recueils de pièces imprimées concernant les colonies française, les impôts en France, la Marine, 1784-1791 ]
Livres

Consultable sur Gallica

7 1790

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois, de pouvoir s'approvisionner de sel étranger par F.-P. de Lattre,... 30 novembre 1790
Impr. nationale
Livres

8 1799

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents Opinion de Delattre (de la Somme), sur le projet de la commission chargée de présenter une résolution pour organiser les tribunaux de commerce . Séance du 16 prairial an 7.
Livres

9 1799

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delattre, au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune d'Amiens. Séance du 16 vendémiaire an VIII
Impr. nationale
Livres

10 1791

Delattre, François-Pascal (1749-1834)

Rapport sur la recherche à faire de M. de La Pérouse, fait à l'Assemblée nationale au nom de ses deux Comités d'agriculture ("sic"), commerce et de la marine, précédé de la pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris sur le même sujet, par M. Delattre,... (9 février 1791.)
Impr. nationale
Livres

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