1 1798

France. Conseil des Cinq-Cents

Marine et colonies. Bureau des lois. Cahier contenant les lois des 4 Brumaire et 12 Nivôse an VI, relatives à l'organisation constitutionnelle des colonies occidentales ; la loi qui fixe les contributions pour l'an VI, et celle qui détermine le nombre des députés à élire aux Conseils pour la même année.

Livres

Consultable sur Gallica

Parisot, membre du Conseil des cinq-Cents, à ses collègues du Conseil des Anciens

Livres

Opinion de P. David-Jonquier, député du Gard, sur le rapport de la loi du 3 brumaire

Impr. de Baudouin

Livres

Oudot, Charles-François (1755-1841)

Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par... Oudot, au nom de la commission nommée pour examiner les réclamations faites sur les opérations de l'assemblée primaire du canton de Tirlemont, au département de la Dyle

Livres

Jarry

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jarry,... sur la liberté des cultes et des prêtres reclus et déportés

Livres

Opinion du représentant du peuple Dessaix sur la liberté de la presse

Impr. de R. Vatar

Livres

Observations de Demoor, député des Deux-Nèthes, sur les opérations des deux fractions de l'assemblée électorale de ce département

Impr. de Baudouin

Livres

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Ordre du jour du Conseil des Cinq-Cents. Du 24 thermidor

Impr. nationale

Livres

Observations sur le partage des biens communaux

imp. de Chaignieau aîné

Livres

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde) sur le Rapport de Ludot concernant la législation des prises

Impr. de Baudouin

Livres

Tri par :

sur 797

Page suivante
Dernière page

Télécharger/Imprimer

Vous allez obtenir un document que vous pourrez enregistrer ou imprimer.

Format du fichier :	PDF TXT
Choisir :	notices abrégées notices complètes
Format de la notice :	Public Intermarc

Envoyer par courriel

Envoi par courriel au format txt :

PDF
TXT

  notices abrégées
  notices complètes sans exemplaires
  notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public
Intermarc

Adresse du destinataire :

Ajouter à mes références

La sélection a bien été ajoutée.

> Accéder à mes références

Exporter dans un tableau

paramétrage public
paramétrage professionnel

Vous allez obtenir un document csv.

	(Sélectionner tout)
	Localisation (pour obtenir tous les exemplaires d'une même ressource)
	Titre
	Auteur
	Contributeur
	Editeur
	Date
	Description
	Sujet
	Couverture
	Langue
	Format

Vous allez obtenir un document csv.

Intermarc

Unimarc

1 colonne par zone

1 colonne par sous-zone

Avec données brutes

Données avec étiquette

avec sous-notices

sans sous-notices

avec données d'exemplaire

sans données d'exemplaire

Identification
Localisation
Cote magasin
Cote libre accès
Droits génériques
Caractéristiques
Exe remarquables
Fonds
Données de numérisation

Numéro de notice	Numéro de regroupement
Collection	Date de dernière modification
Mode d'accès	Mode d'entrée
Numéro d'ordre	Numéro d'inventaire
Identifiant partie exe liée	Numéro d'entrée
Source récolement	Libellé du regroupement
Date de création

Etablissement	Lacune
Statut d'acquisition	Etat de collection
Destination	Complétude pub. en série
Usage	Conservation
Qualification/Volumaison	Note complétude
Etat col/mon

Adresse	Sous-cote
Préfixe	Cote non conrôlée
Format	Cote 1
Lettrage, millésime ou support	Cote 2
Numéro	Cote originale (indexée)
Début numéro	Cote originale (non indexée)
Fin numéro

Salle	Nature oeuvre
Discipline	Code critique
Dewey / Per	Microforme
Code auteur	Ancienne cote
Code titre

Droit	Date fin
Permission	Paramètres
Date début	Id. convention

Disponibilité	Particularités
Support physique	Origine
Original	Microforme
Matériel accompagnement	Source bibliographique
Description technique

Numéro exemplaire	Note papier
Ajouts	Type provenance
Note ajouts	Type
Type papier	Date

Nom du fonds	Mention de mécénat
N° à l'intérieur d'un fonds	Département gestionnaire

Date numérisation	Cote support numérisé
Document né numérique	Présence adaptatif
Nb de vues	Type adaptatif
1ère page à afficher	Version adaptatif
Numérisation partielle	Taux qualité adaptatif
Numérisation directe	Signalement adaptatif
Type num. partielle	Consultation adaptatif
Table des matières	Présence E-Pub
Type de TDM	Type E-Pub
Présence de texte	Version E-Pub
Taux de qualité du texte	Qualité E-Pub
Type fichiers num.	Identifiant E-Pub
Taille fichiers num.	Taux qualité E-Pub
Qualité de la numérisation	Accessibilité E-Pub
Résolution du master	Signalement E-Pub
Support numérisé	Consultation E-Pub
Id ArkDoc

Transférer pour un SGB

Vous allez obtenir un fichier au format d'échange ISO2709 à importer dans votre catalogue de bibliothèque informatisé.

Format bibliographique :

Unimarc
Intermarc

Encodage des caractères :

Unicode-UTF8 : jeu de caractères pour tous les systèmes d'écriture

ISO 5426 : jeu de caractères latins

Récupérer les notices

Ma sélection (0)

Télécharger/Imprimer
Envoyer par courriel
Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

Tous les résultats (7 970)

Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

autres Ressources

Archives et manuscrits
Ressources électroniques