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    • Poullain de Grandprey, Joseph-Clément (1744-1826)
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1 1798

Poullain de Grandprey, Joseph-Clément (1744-1826)

Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Poulain-Grandprey, en annonçant le départ des conscrits du département des Vosges. Séance du 12 frimaire an VI
Impr. nationale
Livres

2 1798

Poullain de Grandprey, Joseph-Clément (1744-1826)

Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur le mode d'exécution de la loi relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 17 messidor an VII
Impr. nationale
Livres

3 1797

Poullain de Grandprey, Joseph-Clément (1744-1826)

Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Poullain-Grandprey,... sur l'abolition absolue de l'ancien calendrier, et l'obligation à tous les citoyens français de se conformer à l'ère républicaine. Séance du 2 vendémiaire an VI
Impr. nationale
Livres

4  

Poullain de Grandprey, Joseph-Clément (1744-1826)

Au nom du peuple français. Arrêté relatif à l'ouverture d'une bibliothèque publique, et à la conservation des monuments des sciences et arts. Le Représentant du peuple Poullain-Grandprey, commissaire du Gouvernement dans les départements de l'Ain, de l'Isère... investi des pouvoirs délégués aux commissaires du Gouvernement près les armées. (23 brumaire, an IV.)
impr. de J.-L. Maillet
Livres

5 1799

Poullain de Grandprey, Joseph-Clément (1744-1826)

Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Poullain-Grandprey,... sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de salins de Peccais. Séance du 23 vendémiaire an VIII
Impr. nationale
Livres

6 1799

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey, député... des Vosges, au nom des commissions de surveillance de la trésorerie nationale, de la comptabilité et celle chargée d'assurer le service de l'an VIII, sur les moyens d'accélérer et de régulariser la comptabilité intermédiaire et constitutionnelle. Séance du 14 vendémiaire an VIII
Impr. nationale
Livres

7 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey, député... des Vosges, sur l'admission du tiers consolidé des bons d'arrérages de rentes, etc., en paiement de la portion surenchérie des domaines nationaux. Séance du 16 fructidor an VI
Impr. nationale
Livres

8 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret présenté (le 5 août 1793), au nom des comités des domaines et d'aliénation, par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la réclamation des fermiers des différents biens des émigrés, dépendants du district de Cadillac, contre un arrêté du département de la Gironde, qui annule les baux de ceux de ces biens qui comprennent des bois d'une contenance de plus de six arpents. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

9 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, relativement à la comptabilité intermédiaire. (27 germinal an VI.)
Impr. nationale
Livres

10 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Thiessé, Guttinger et Poullain-Grandprey, sur les postes aux chevaux. Séance du 14 thermidor an VI
Impr. nationale
Livres

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