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    • Henri II (1519-1559 ; roi de France)

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1 1979

[Acte royal. 1547]

Catalogue des actes de Henri II. 1, 31 mars-31 décembre 1547 / [publ. par Jean-Paul Laurent, Marie-Thérèse de Martel, Marie-Noëlle Matuszek-Baudouin]
Imprimerie nationale
Livres

2 1986

[Acte royal. 1548]

Catalogue des actes de Henri II. 2, 1er janvier-31 décembre 1548 / [éd.] par Marie-Noëlle Baudouin-Matuszek,... et Anne Merlin-Chazelas,...
Ed. du CNRS
Livres

3  

France

[Acte royal. 1553-01-18. Paris]
Lettres patentes du Roi noste sire, adressantes aux prevost des marchands & echevins de la ville de Paris, sur le faict des constitutions des cens & rentes, sur les maisons de la dite ville & faulxbourgs de Paris
Livres

Consultable sur Gallica

4  

France

[Acte royal. 1553-09-23. Saint-Germain-en-Laye]
Édict du Roy verifié en la cour de Parlement, par lequel est declare toute lierairie exempte de traicte, imposition foraine, resve, domaine forain, hault passage & autres droicts
Livres

Consultable sur Gallica

5  

France

[Acte royal. 1555-03-00. Fontainebleau]
Édict faict par le Roy sur la reformation, reduction, & reiglement des orfevres, joyauliers, affineurs, departeurs, batteurs, & tireurs d'or, & d'argent de son Royaulme, pays, terres, & seigneuries de son obeissance
J. Dallier
Livres

Consultable sur Gallica

6  

France

[Acte royal. 1555-02-00. Fontainebleau]
Édict du roy Henri II. portant creation & establissement en tiltres d'offices de controlleurs generaux sur le faict des finances, en chascune des receptes generales des provinces de ce royaume
Livres

Consultable sur Gallica

7  

France

[Acte royal. 1557-02-00. Paris]
Edit du roy Henri II. touchant les mariages clandestins
Livres

Consultable sur Gallica

8  

France

[Acte royal. 1553-12-12. Fontainebleau]
Ordonnance du Roy sur l'ordre & forme des monstres & payemens des bandes de chevaulx legiers, estans de present & qui feront cy apres à la soulde & service dudict seigneur
M. de Vascosan
Livres

Consultable sur Gallica

9  

France

[Acte royal. 1555-09-00. Villers-Cotterets]
Édict du Roy, portant creation en chef & tiltre d'office formé, de la charge de controolleur general des reparations, fortifications, munitions & avitaillemens des pays de Champagne & Brie, terres, seigneuries enclavées & adjacentes à iceux, qui sont, & seront cy apres annexées au gouvernement des ditspays, du mois de septembre mil cinq cens cinquante cinq . Verifié en la Chambre des comptes à Paris, le 10. decembre 1556
Livres

Consultable sur Gallica

10  

France

[Acte royal (Recueil). 1557/1698]
Edits du roy Henri II. touchant les mariages clandestins . Du mois de février 1556
Livres

Consultable sur Gallica

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