Jugement rendu par le Tribunal criminel-révolutionnaire établi par la loi du 10 mars 1793, séant à Paris, au Palais [portant condamnation de Maris-Antoinette à la peine de mort. 1793, 16 octobre]

impr. du Tribunal criminel-révolutionnaire

Tribunal révolutionnaire, établi au Palais, à Paris, par la loi du 10 mars 1793, pour juger sans appel les conspirateurs. Interrogatoire de Custine...

État des jugemens rendus par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris ...

[Acte. 1793-10-30]

Jugement rendu par le tribunal criminel-révolutionnaire ... séant à Paris, au Palais [contre les Girondins. Du 9 brumaire an II.]

Impr. du tribunal révolutionnaire

[Acte. 1794-03-05]

Ordonnance rendue par le président du Tribunal révolutionnaire, établi par la loi du 10 mars 1793, séant à Paris, au Palais, qui, sur la déclaration du juré de jugement, acquitte Alexandre-Philippe Créteaux, Alphonse Martinville, Jean-Thomas Maubergue, Pierre Lefevre, Alexis-Marie-Étienne Millin, Jean-Baptiste Modet, et Louis-Michel Lachave. Du 15 ventôse, l'an second de la République française, une et indivisible

Liste générale et alphabétique des noms, âges, qualités, emplois et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris... : ensemble l'acte d'accusation contre Carrier,... et contre les membres du comité révolutionnaire de Nantes ; la défense du dit Carrier, l'audition des témoins et la sentence...

J. Johnson

Tribunal révolutionnaire. Salle de la liberté. Jugement rendu dans l'affaire de Fouquier-Tinville et co-accusés

imp. des nouvelles politiques

Procès de Marie-Antoinette, ci-devant reine des Français, ou Recueil exact de tous ses interrogatoires, réponses, dépositions des témoins, suivi de plusieurs anecdotes sur sa mort... / [signé : N. Prévost]

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