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Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

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Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Avis de Monsieur Daguesseau,... sur la révocation de la déclaration du Roi du 7 mai 1692 et rétablissement de l'article 3 de la déclaration de 1684, sur lequel est intervenue la déclaration du 13 juillet 1694. (Sur la présomption de noblesse établie en faveur des biens des églises.)

impr. de J. Vincent

Livres
2

Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Discours de Monseigneur le Chancelier (d'Aguesseau) à MM. de la Chambre de justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717

Livres
3

Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Lettre de M. d'Aguesseau au Parlement de Bordeaux. Du 30 juin 1730. (Au sujet de la constitution "Unigenitus".)

Livres
4

Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

(Lettre du chancelier d'Aguesseau aux syndic et adjoints de la communauté des libraires, concernant le dépôt des manuscrits après l'impression. 18 décembre 1748.)

Livres
5

[Factum. Thésigny, Denis-François Domillier deSuccession). 1825?]

Mémoire pour les héritiers de M. Domillier de Thésigny contre les mineurs Desmares / [Signé : Hennequin ; Mr Champanet, avocat du Roi ; Me Trippier ; Me Hennequin ; Me Mauguin, avocats ; Me Fleury ; Me Itasse ; Me Levrault, avoués.]

imp. de Rignoux

Livres
6

[Factum. Thésigny, Denis-François Domillier deSuccession)]

Sentence du Tribunal de 1re instance de Paris, dans la cause en désaveu, pour les héritiers de M. Domilliers de Thésigny, contre la dame Desmares, ancienne actrice du Vaudeville et ses deux fils Auguste-Eugène et Victor-Honoré Desmares

impr. Rignoux

Livres
7

Gambiglioni, Angelo (139.-1461)

Tractatus maleficiorum D. Angeli de Gambilionibus de Aretio,...

Ulrich Gering, Martin Crantz et Michæl Friburger

1476

Livres
Consultable sur Gallica
8

[Dissertations sur l'autorité légitime des rois en matière de régale (français)]

Traité de l'autorité des rois, touchant l'administration de l'Eglise . Par Mr Talon, ci-devant avocat général, & dépuis président à mortier au parlement de Paris. Augmenté du discours de Mr. Daguesseau. Avec quelques pieces qui ont du raport à la matiere.

1700

Livres
9

Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Discours de Monseigneur le Chancelier [d'Aguesseau] à Messieurs de la chambre de justice en leur annonçant la suppression de cette chambre. Du 22 mars 1717

1717

Livres
10

Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Discours de monseigneur le chancelier [Henri François d'Aguesseau] à MM. de la Chambre de justice, en leur annonçant la suppression de cette chambre. Du 22 mars 1717

1717

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[Factum. Thésigny, Denis-François Domillier deSuccession). 1825?]

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Gambiglioni, Angelo (139.-1461)

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