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1  

Larcher, Eugène (avocat à Nancy)

Conclusions motivées pour Marie-Joséphine Wenker, épouse séparée de biens... de Georges-Michel Burg,... contre : 1° Adélaïde Bruxelle, veuve de Joseph-François Verdun,... 2° Melchior Salabert,... [Signé : Larcher.] / Cour d'appel de Nancy (1re chambre). Audience du 31 mars 1876
impr. de E. Réau
Livres

2  

Larcher, Eugène (avocat à Nancy)

Conclusions pour : la dame Marie-Joséphine-Noémie Wencker, épouse séparée de biens du sieur Georges-Michel Burg, limonadier... à Toul contre le Sr Cahen, dit Pessemann (Édouard), greffier de paix à Toul, en sa qualité de syndic de la faillite du sieur Burg... [Signé : Larcher, avocat.] / Cour d'appel de Nancy. 2de chambre civile. Audience du... 24 novembre 1874
Livres

3  

Lallement, Louis (1831-1890)

Cour d'appel de Nancy (1re chambre). Audience du 17 juillet 1873.... Conclusions pour la dame Marie-Émilie Bouché, épouse... de M. Charles-François Gédéon,... contre MM. Lenglet et Cie... [Signé : Lallement.]
impr. de N. Collin
Livres

4 1812 - 1812

Almanach de la Cour impériale de Nancy
chez J.-R. Vigneulle, imprimeur de la Cour impériale, rue J.-J. Rousseau, n.° 176
Périodiques et collections

5 1815 - 1848

Almanach de la Cour royale de Nancy
chez Haener, imprimeur de la Cour royale, rue Saint-Dizier, n.° 10
Périodiques et collections

6 1825 - 1825

France. Cour d'appel (Nancy)

Recueil des arrêts rendus par la Cour royale de Nancy , sur les questions de droit civil, criminel et commercial ; publié par MM. Chatillon et Laurent, avocats près ladite cour
chez Hissette, éditeur du Recueil d'arrêts, imprimeur du tribunal civil, de la mairie, de la Société royale des sciences et de l'École de médecine
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

7 1833 - 1833

France. Cour d'appel (Nancy)

Jurisprudence des Cours royales de Metz et de Nancy, ou Recueil des arrêts rendus par les deux cours royales, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure et de droit public, Tome premier. 2e partie. Contenant les arrêts de la Cour royale de Nancy ; par MM. Chatillon, Volland et d'Ubexi, avocats à la Cour de Nancy
chez Lamort, imprimeur-éditeur
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

8 1836

Masson, François-Just (conseiller à la Cour d'appel de Nancy)

Rapport fait à la Cour royale de Nancy... sur le projet de loi concernant l'organisation judiciaire et la compétence des tribunaux / par M. Masson,...
impr. de A. Paullet
Livres

9 1848

Garnier (avocat général près la cour de Nancy)

Jurisprudence de la cour d'appel de Nancy en matière civile et commerciale, ou Recueil analytique et alphabétique des décisions rendues par cette cour, depuis le 1er janvier 1830 jusqu'au 1er janvier 1846... / par M. Garnier,...
Grimblot et Vve Raybois
Livres

Consultable sur Gallica

10 1851

Sénéca, Myrtil Joseph (1800-1878)

Cour d'appel de Nancy. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1851. Discours prononcé par M. Sénéca, procureur général. L'exemple
impr. de Vagner
Livres

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