Accueil
Liste de notices suite rebond

85 Notices bibliographiques

France. Cour d'appel (Besançon)

page.resultat.outils.ajouterAMesRecherches

Affiner

Éditeur scientifique (74)
Auteur du texte (11)

Texte imprimé et livre numérique (85)
Périodiques (6)

Livres (79)
Périodiques (6)

Bibliothèque du Haut-de-jardin (1)
Bibliothèque de recherche (85)
- François Mitterrand (85)
  - Magasin (dans toutes les salles de l'espace Recherche) (85)
  - Magasin - Réserve des Livres rares (salle Y) (1)
- Bibliothèque de l'Arsenal (11)
  - Magasin - Bibliothèque de l'Arsenal (11)

France. Cour d'appel (Besançon) (85)
Loiseau, Gustave (10)
Masse, Édouard (avocat général) (5)

Ajouter un filtre

français (85)

1800-1899 (74)
1900-1999 (11)

Cours d'appel (9)
Jurisprudence - France = 348.440 4 (23e éd.) (4)
Cours d'appel - France = 347.440 3 (23e éd.) (4)

Ajouter un filtre

France (9)
France -- 1830-1848 (Louis-Philippe) (1)

Presse BnF (1)

France (84)
inconnu (1)

Voir la sélection (0)

Ajouter à mes références (0)

Information

Veuillez sélectionner au moins une notice dans la liste de résultats.

Tri par :

sur 9
Page suivante
Dernière page

1

France. Cour d'appel (Besançon)

Recueil d'arrêts de la Cour royale de Besançon, contenant leur concordance avec ceux de la Cour de cassation et des autres cours du royaume . On y a joint des notes indiquant l'opinion des principaux auteurs qui ont traité des matières relatives à chaque arrêt. Publié par un magistrat de cette cour. [Tome premier] [-quatrième] [-Année 1826]

1823 - 1827

Livres
2

France. Cour d'appel (Besançon)

Recueil des principaux arrêts rendus en matière civile par la Cour royale de Besançon, sur les points les plus importans du droit et de la procédure

chez Gauthier frères et c.e, libraires, Grand'rue, n.° 86

1827 - 1828

Périodiques et collections
3

France. Cour d'appel (Besançon)

Recueil des arrêts de la Cour royale de Besançon, en matières électorales

chez Gauthier frères et c.ie, libraires, Grand'rue, n.° 86

1830 - 1830

Périodiques et collections
4

France. Cour d'appel (Besançon)

[Acte (Recueil). 1830 ?/1881 ?]

Recueil périodique des arrêts. 1830 (?)-1881 (?)

1830 - 1881

Livres
5

France. Cour d'appel (Besançon)

Recueil des arrêts de la Cour royale de Besançon / par M. Menouillard et Lamy, avocats

Ch. Deis, imprimeur-éditeur

1836 - 1837

Périodiques et collections
6

France. Cour d'appel (Besançon)

Recueil périodique des arrêts de la Cour royale de Besançon / publié sous le patronage de M. Clerc,... par deux avocats à la Cour royale

Bintot, imprimeur-libraire, éditeur

1844 - 1886

Périodiques et collections
7

Loiseau, Gustave

Discours d'installation de M. Loiseau, procureur-général, prononcé en audience solennelle de la Cour, le 20 juillet 1848 / Cour d'appel de Besançon

de Sainte-Agathe aîné, imprimeur de la cour d'appel

1848

Livres
8

Blanc, Jules (procureur général)

Cour d'appel de Besançon. Séance du 27 août 1850 : [Discours / de MM. Blanc et de Golbéry]

impr. de Huder

1850

Livres
9

Alviset

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Coutumes et ordonnances de Franche-Comté

impr. de Dodivers

1853

Livres
10

Loiseau, Gustave

Étude sur M. Courvoisier : discours prononcé..., à l'audience solennelle de rentrée du 6 novembre 1854 [de la] Cour impériale de Besançon / par M. Loiseau, procureur général

Impr. de Dodivers et Ce

1854

Livres

Tri par :

sur 9
Page suivante
Dernière page

Télécharger/Imprimer

Vous allez obtenir un document que vous pourrez enregistrer ou imprimer.

Format du fichier :

PDF

TXT

Choisir :

notices abrégées

notices complètes

notices abrégées

notices complètes sans exemplaires

notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public

Intermarc

Unimarc

Envoyer par courriel

Envoi par courriel au format txt :

PDF

TXT

notices abrégées

notices complètes sans exemplaires

notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public

Intermarc

Adresse du destinataire :

Ajouter à mes références

La sélection a bien été ajoutée.

> Accéder à mes références

Exporter dans un tableau

paramétrage public
paramétrage professionnel

Vous allez obtenir un document csv dans une nouvelle fenêtre.

(Sélectionner tout)

Localisation (pour obtenir tous les exemplaires d'une même ressource)

Titre

Auteur

Contributeur

Editeur

Date

Description

Sujet

Couverture

Langue

Format

Vous allez obtenir un document csv dans une nouvelle fenêtre.

Format :

Intermarc

Unimarc

Portée d'une colonne :

1 colonne par zone

1 colonne par sous-zone

Type de données :

Avec données brutes

Données avec étiquette

Sous-notices :

avec sous-notices

sans sous-notices

Données d'exemplaire :

avec données d'exemplaire

sans données d'exemplaire

Identification
Localisation
Cote magasin
Cote libre accès
Droits génériques
Caractéristiques
Exe remarquables
Fonds
Données de numérisation

Numéro de notice

Numéro de regroupement

Collection

Date de dernière modification

Mode d'accès

Mode d'entrée

Numéro d'ordre

Numéro d'inventaire

Identifiant partie exe liée

Numéro d'entrée

Source récolement

Libellé du regroupement

Date de création

Etablissement

Lacune

Statut d'acquisition

Etat de collection

Destination

Complétude pub. en série

Usage

Conservation

Qualification/Volumaison

Note complétude

Etat col/mon

Adresse

Sous-cote

Préfixe

Cote non conrôlée

Format

Ancienne cote 1

Lettrage, millésime ou support

Ancienne cote 2

Numéro

Cote originale (indexée)

Début numéro

Cote originale (non indexée)

Fin numéro

Salle

Nature oeuvre

Discipline

Code critique

Dewey / Per

Microforme

Code auteur

Ancienne cote

Code titre

Droit

Date fin

Permission

Paramètres

Date début

Id. convention

Disponibilité

Particularités

Support physique

Origine

Original

Microforme

Matériel accompagnement

Source bibliographique

Description technique

Numéro exemplaire

Note papier

Ajouts

Type provenance

Note ajouts

Type

Type papier

Date

Nom du fonds

Mention de mécénat

N° à l'intérieur d'un fonds

Département gestionnaire

Date numérisation

Cote support numérisé

Document né numérique

Présence adaptatif

Nb de vues

Type adaptatif

1ère page à afficher

Version adaptatif

Numérisation partielle

Taux qualité adaptatif

Numérisation directe

Signalement adaptatif

Type num. partielle

Consultation adaptatif

Table des matières

Présence E-Pub

Type de TDM

Type E-Pub

Présence de texte

Version E-Pub

Taux de qualité du texte

Qualité E-Pub

Type fichiers num.

Identifiant E-Pub

Taille fichiers num.

Taux qualité E-Pub

Qualité de la numérisation

Accessibilité E-Pub

Résolution du master

Signalement E-Pub

Support numérisé

Consultation E-Pub

Id ArkDoc

Transférer pour un SGB

Vous allez obtenir un fichier au format d'échange ISO2709 à importer dans votre catalogue de bibliothèque informatisé.

Format bibliographique :

Unimarc

Intermarc

Encodage des caractères :

Unicode-UTF8 : jeu de caractères pour tous les systèmes d'écriture

ISO 5426 : jeu de caractères latins

popin.ajouter.recherches.titre

popin.saisir.titre

Information

Veuillez sélectionner au moins une notice dans la liste de résultats.

Récupérer les notices

Ma sélection (0)

Tous les résultats (85)

autres Ressources

Archives et manuscrits
Ressources électroniques

Votre Recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

Localisation

Auteurs, contributeurs...

Langues

Date de publication

Sujets

Sujets géographiques

Corpus

Pays

France. Cour d'appel (Besançon)

France. Cour d'appel (Besançon)

France. Cour d'appel (Besançon)

France. Cour d'appel (Besançon)

France. Cour d'appel (Besançon)

France. Cour d'appel (Besançon)

Loiseau, Gustave

Blanc, Jules (procureur général)

Alviset

Loiseau, Gustave

autres Ressources