Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (18)
Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (04 ; 1896 ; Paris) (2)
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Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

[Convention de Berne (1886) (français)]

Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, signée le 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914, revisée à Rome le 2 juin 1928 et révisée à Bruxelles le 26 juin 1948

Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Livres

2 188. - 19..

Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Actes de la... Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

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Périodiques et collections

3 1888 - 1994

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1889

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

[Traité. 1886-09-09. Berne]

Convention du 9 septembre 1886 concernant la création d'une Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

impr. E. Buttner-Thierry

Livres

5 1889

Bætzmann, Fredrik (1841-1913)

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Convention de Berne. Concordance des textes de 1883, 1884 et 1885 par M. Frédéric Baetzmann,...

impr. de J. Kugelmaun

Livres

6 1896

Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (04 ; 1896 ; Paris)

Rapport présenté au nom de la commission par la délégation française / Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Conférence de Paris ; [signé : Louis Renault]

Livres

7 1896

Constant, Charles (1846-19..)

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris du 4 mai 1896. Textes et documents, publiés, avec quelques observations, par Charles Constant,...

A. Pedone

Livres

Consultable sur Gallica

8 1897

Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (04 ; 1896 ; Paris)

Actes de la conférence réunie à Paris du 15 avril au 4 mai 1896 / Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Bureau international de l'Union

Livres

9 1897

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

[Convention de Berne (1886) (français)]

Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris, du 4 mai 1896 : textes et documents publiés avec quelques observations / par Charles Constant,...

impr. Kugelmann

Livres

Consultable sur Gallica

10 1910

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Actes de la conférence réunie à Berlin du 14 octobre au 14 novembre 1908 / Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Bureau de l'Union internationale littéraire et artistique

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