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1  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 12 août 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes pour l'exercice 1829
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2  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1836. Discours prononcé par M. le duc de Brissac, à l'occasion du décès de M. le Mis d'Angosse
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3  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 14 juin 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828
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4  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 19 avril 1826. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité stipulée en faveur des colons de Saint-Domingue
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5  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1827. Résumé de M. le duc de Brissac, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828
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6  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1830
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7  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1826. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827
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8  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Résumé de M. le duc de Brissac, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827
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9  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 10 novembre 1814. Opinion de M. le duc de Brissac, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains...
impr. de P. Didot aîné
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10  

Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de

Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 8 décembre 1814. Observations de M. le duc de Brissac, sur le projet de loi relatif aux douanes...
impr. de P. Didot aîné
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