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Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

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Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre de Pairs de France. Session de 1825. Projet de loi relatif aux pensions que pourront obtenir les Suisses du 10 août, adopté par la Chambre des Députés le 15 avril 1825, présenté à la Chambre des Pairs le 3 mai suivant. Discours du ministre de la Guerre (Mis de Clermont-Tonnerre) contenant les motifs du projet de loi

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Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1827. Discours prononcé par M. le Mis de Clermont-Tonnerre,... pour la défense du projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor

Livres
3

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs. Séance du 27 mars 1827. Discours prononcé par le Mis de Clermont-Tonnerre,... pour la défense du projet de loi relatif à la juridiction militaire

Livres
4

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs. Séance du 5 avril 1826. Discours de M. le Mis de Clermont-Tonnerre,... pour la défense du projet de loi relatif aux successions et substitutions

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5

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 5 mars 1816. Opinion de M. le Cte de Clermont-Tonnerre sur la résolution de la Chambre des députés du 25 janvier 1816 relative au clergé...

impr. de P. Didot l'aîné

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6

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 29 janvier 1817. Opinion de M. le Cte de Clermont-Tonnerre,... sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux...

impr. de P. Didot l'aîné

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7

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 15 mai 1818. Opinion de M. le Mis de Clermont-Tonnerre sur le projet de loi relatif à l'achèvement du canal de l'Ourcq...

impr. de P. Didot l'aîné

Livres
8

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 3 mars 1818. Opinion de M. le Mis de Clermont-Tonnerre sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée...

impr. de P. Didot l'aîné

Livres
9

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 6 mars 1818. Opinion de M. le Mis de Clermont-Tonnerre sur l'article Ier du projet de loi relatif au recrutement de l'armée

impr. de P. Didot l'aîné

Livres
10

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 18 février 1819. Développements donnés par M. le Mis de Clermont-Tonnerre à l'occasion d'une pétition présentée par quelques habitants du département de l'Eure

impr. de P. Didot l'aîné

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