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    • Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)
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1 1838

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 600000 francs pour missions diplomatiques extraordinaires
Livres

2 1802

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Tribunat. Opinion du citoyen Fréville,... sur le projet de loi relatif à la dette publique. Séance du 19 floréal an X
Impr. nationale
Livres

3 1837

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Discours de M. le baron de Fréville, pair de France, dans la discussion du projet de loi sur les comptes de l'exercice 1834 : séance du 27 mai 1837 / Chambre des pairs. Session de 1837
Impr. de la Vve Agasse
Livres

4 1801

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Tribunat. Rapport fait par Fréville sur l'acquisition d'un terrain nécessaire à la commune de Bair. Séance du 5 nivôse an X
Impr. nationale
Livres

5 1801

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Tribunat. Rapport fait par Fréville au nom d'une commission chargée d'examiner le traité de paix conclu à Madrid le 7 vendémiaire an X entre la république française et le Portugal. Séance du 16 frimaire an X
Impr. nationale
Livres

6 1834

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Rapport fait... par M. le baron de Fréville, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1834 (21 juin 1833)
Livres

7 1801

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Corps législatif. Discours prononcé par le cit. Fréville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la création d'une Légion d'honneur. Séance du 29 floréal an X
Impr. nationale
Livres

8 1801

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Tribunat. Rapport fait par Fréville sur la vente d'un terrain appartenant à la commune de Livron. Séance du 5 nivôse an X
Impr. nationale
Livres

9 1801

Villot de Fréville, Jean Baptiste Maximilien (1773-1847)

Tribunat. Rapport fait par Fréville sur l'aliénation d'un terrain appartenant à la commune de Lorry. Séance du 5 nivôse an X
Impr. nationale
Livres

10 1805

Tribunat. Discours prononcé par M. Fréville sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'empereur. Séance du 19 pluviôse an XIII
Impr. de Baudouin
Livres

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