1 1829

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser les villes de Saint-Germain-en-Laye, d'Arles et de Poitiers à contracter des emprunts, et le département des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairement

Impr. royale

Livres

2 1829

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des contraventions aux règlements de police sur les voitures publiques

Impr. royale

Livres

3 1830

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 13 novembre 1830. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeurs

Impr. royale

Livres

4 1832

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder un crédit de trois millions pour secours aux étrangers réfugiés en France par suite d'événements politiques, et un crédit de 50,000 francs pour secours au sieur Cochrane

Impr. royale

Livres

5 1832

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de cinq cent mille francs pour secours aux réfugiés et pour indemnités aux Polonais nécessiteux

Impr. royale

Livres

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 18 février 1834. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de la gendarmerie

impr. de Crapelet

Livres

7 1835

Abrial, André-Pierre-Étienne (1783-1840)

Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1835. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux baux des établissements publics

impr. de Crapelet

Livres

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