9 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant qu'auteur.
    • Devienne, Adrien Marie (1802-1883)
page.resultat.outils.ajouterAMesRecherches

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

Détail des sujets

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)
    • sur 1

1 1851

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

Assemblée législative. Demande en autorisation de poursuites contre un membre de l'Assemblée nationale formée par M. le Procureur général près la Cour d'appel de Bordeaux. Séance du 11 novembre 1850. [Signé : Devienne.]
impr. de l'Assemblée nationale
Livres

2 1856

Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Lyon, le 4 novembre 1856. Des lois sur la procédure civile. Discours prononcé par M. Devienne,...
Impr. de L. Perrin
Livres

3 1856

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de Lyon, le 4 novembre 1856. Des lois sur la procédure civile. Discours prononcé par M. Devienne,...
impr. de L. Perrin
Livres

4 1868

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

Sénat. Séance du lundi 27 avril 1868. Rapport fait par M. le premier président Devienne,... sur le projet de loi relatif à la presse
C. Lahure
Livres

5 1869

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

Cour de Cassation audience solennelle du 16 Mars 1869... Procès-verbal de l'installation de M. Devienne premier Président. Discours prononcés par MM. le Procureur général Delangle, le premier Président Devienne
Cosse-Marchal
Livres

6 1869

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

Rapport fait par M. le premier président Devienne,... sur le projet de sénatus-consulte modifiant la Constitution : Sénat. Séance du... 25 août 1869
impr. de Lahure
Livres

7 1870

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

Barreau de Lyon. De la liberté de tester. Discours prononcé le 13 décembre 1869, à la séance de rentrée de la Conférence, par Me Devienne
impr. de F. Mougin-Rusand
Livres

8 1870

Devienne, Adrien Marie (1802-1883)

[Circulaire en faveur du plébiscite] : adressée aux électeurs du canton de Saint-Genis-Laval et datée de Paris, 3 mai 1870 / signé : Devienne
impr. de Jevain et Bourgeon
Livres

Consultable sur Gallica

9 1870

Fabre, Paul (1809-1871)

Cour de cassation. Procès-verbal d'installation de M. Paul Fabre comme procureur-général près la Cour de cassation. [Discours de M. le premier président Devienne et de M. Paul Fabre.]
impr. de Cosse
Livres
    • sur 1

Récupérer les notices

(0)
(9)

autres Ressources